This Directive applies to the control of gaseous and particulate pollutants, useful life of emission control devices, conformity of
in-service vehicles/engines and on-board diagnostic (
OBD) systems of all motor vehicles equipped with compression-ignition engines and to the gaseous pollutants, useful life, conformity of
in-service vehicles/engines and on-board diagnostic (
OBD) syste ...[+++]ms of all motor vehicles equipped with positive-ignition engines fuelled with natural gas or LPG, and to compression-ignition and positive-ignition engines as specified in Article 1 with the exception of compression-ignition engines of those vehicles of category N1, N2 and M2 and of positive-ignition engines fuelled with natural gas or LPG of those vehicles of category N1 for which type-approval has been granted under Council Directive 70/220/EEC (1).La présente directive s’applique au contrôle des gaz polluants et particules polluantes, de la durée de vie des équipements antipollution, de la confo
rmité des véhicules/moteurs en circulation ainsi que des systèmes de diagnostic embarqués (OBD) de tous les
véhicules équipés de moteurs à allumage par compression et aux gaz polluants, à la durée de vie, à la conformité des
véhicules/moteurs en circulation et aux systèmes de diagnostic embarqués (OBD) de tous les
véhicules équipés de moteurs à allumage commandé qui fonctionnent au gaz naturel ou au GPL ains
...[+++]i qu’aux moteurs à allumage par compression et aux moteurs à allumage commandé tels qu’ils sont définis à l’article premier, à l’exception des moteurs à allumage par compression des véhicules des catégories N1, N2 et M2 et des moteurs à allumage commandé qui fonctionnent au gaz naturel ou au GPL des véhicules de catégorie N1 pour lesquels la certification a été délivrée conformément à la directive 70/220/CEE du Conseil (1).
