Ces dispositions devraient inclure, sans s’y limiter, des exigences relatives à l’intégrité de la structure des véhicules, aux systèmes d’aide à la conduite, aux systèmes procurant au conducteur visibilité et informations sur l’état du véhicule et l’espace environnant, aux systèmes d’éclairage du véhicule, aux systèmes de protection des occupants du véhicule, à l’extérieur du véhicule et à ses accessoires, aux masses et dimensions du véhicule et aux pneumatiques.
Dazu gehören unter anderem die Vorschriften für die Festigkeit der Fahrzeugstruktur, für Fahrerassistenzsysteme, Systeme, die dem Fahrer die Sicht auf die Straße ermöglichen und ihn über den Zustand des Fahrzeugs und die Beschaffenheit des Fahrzeugumfelds informieren, für Beleuchtungseinrichtungen, für Insassenschutzsysteme, die Beschaffenheit der Fahrzeugaußenseite und Zubehörteile sowie die Vorschriften für Fahrzeugmassen und -abmessungen sowie Fahrzeugreifen.