From 1 January 2005 for new types and from 1 January 2006 for all types, vehicles of category M1 exempted by Section 8.2, except vehicles of category M1 equipped with compression-ignition engines and the maximum mass of which exceeds 2500 kg, and vehicles in category N1 class 1 equipped with compression-ignition engines, must be fitted with on-board diagnostic (OBD) systems for emission control in accordance with Annex XI.
À partir du 1er janvier 2005 pour les nouveaux types et du 1er janvier 2006 pour tous les types, les véhicules de la catégorie M1 exemptés des dispositions du point 8.2, à l'exception des véhicules équipés d'un moteur à allumage par compression dont la masse maximale est supérieure à 2500 kilogrammes, et les véhicules de la classe I de la catégorie N1 équipés d'un moteur à allumage par compression, sont équipés d'un système de diagnostic embarqué (OBD) pour le contrôle des émissions conformément à l'annexe XI.