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Cross examination
Cross-examination
Cross-examination at trial
Cross-examination on re-examination
Cross-examine
Cross-examiner
Pre-trial cross-examination
Re-cross examination

Übersetzung für "Cross-examination at trial " (Englisch → Französisch) :

TERMINOLOGIE
cross-examination at trial

contre-interrogatoire à l'instruction


pre-trial cross-examination

contre-interrogatoire avant l'instruction


cross-examination on re-examination

contre-interrogatoire sur réinterrogatoire [ interrogatoire contradictoire à la suite d'un nouvel interrogatoire ]


cross-examine

contre-interroger | contre-interroger un témoin




cross examination

audition contradictoire | contre-interrogatoire | examen contradictoire du témoin | instruction contradictoire | interrogatoire contradictoire


cross-examination

contre-interrogatoire | interrogatoire contradictoire




cross-examination

interrogatoire contradictoire | audition contradictoire | contre-interrogatoire


re-cross examination

contre-interrogatoire complémentaire
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
The plaintiff confirmed, under cross-examination on 27 October 2015, his understanding of the impugned enforcement Instrument, and that he had been notified that any dispute in relation to the claim therein could be taken up with the applicant authority in Greece.

Le demandeur a confirmé, dans le cadre d’un contre-interrogatoire qui a eu lieu le 27 octobre 2015, qu’il comprenait le titre exécutoire en cause et qu’il avait été informé que toute contestation en lien avec la créance mentionnée dans ce titre exécutoire pouvait être examinée par l’autorité requérante en Grèce.


* Examine national trials of Intelligent Speed Adaptation devices and assess their acceptability to the public.

* Considérer les expérimentations nationales sur les dispositifs d'adaptation intelligente de la vitesse et évaluer leur acceptabilité dans l'opinion publique.


(2) Unless all adverse parties agree otherwise, a witness whose affidavit evidence is tendered at trial shall be made available for cross-examination at trial.

(2) À moins que les parties adverses n’en conviennent autrement, le témoin dont le témoignage établi par affidavit est présenté à l’instruction est tenu d’être disponible pour contre-interrogatoire à l’instruction.


(2) Unless all adverse parties agree otherwise, a witness whose affidavit evidence is tendered at trial shall be made available for cross-examination at trial.

(2) À moins que les parties adverses n’en conviennent autrement, le témoin dont le témoignage établi par affidavit est présenté à l’instruction est tenu d’être disponible pour contre-interrogatoire à l’instruction.


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(3) Except with leave of the Court, there shall be no cross-examination before trial on an affidavit or statement referred to in paragraph 279(b).

(3) Sauf avec l’autorisation de la Cour, il ne peut y avoir, avant l’instruction, aucun contre-interrogatoire sur un affidavit ou une déclaration visé à l’alinéa 279b).


(6) The testimony of a person who was examined under rule 238 shall not be used as evidence at trial but, if the person is a witness at trial, it may be used in cross-examination in the same manner as any written statement of a witness.

(6) Le témoignage de la personne interrogée aux termes de la règle 238 ne peut être utilisé en preuve à l’instruction mais peut, si celle-ci sert de témoin à l’instruction, être utilisé dans le contre-interrogatoire de la même manière qu’une déclaration écrite d’un témoin.


Member States shall ensure that, where suspects or accused persons were not present at their trial and the conditions laid down in Article 8(2) were not met, they have the right to a new trial, or to another legal remedy, which allows a fresh determination of the merits of the case, including examination of new evidence, and which may lead to the original decision being reversed.

Les États membres veillent à ce que les suspects ou les personnes poursuivies, lorsqu'ils n'ont pas assisté à leur procès et que les conditions prévues à l'article 8, paragraphe 2, n'étaient pas réunies, aient droit à un nouveau procès ou à une autre voie de droit, permettant une nouvelle appréciation du fond de l'affaire, y compris l'examen de nouveaux éléments de preuve, et pouvant aboutir à une infirmation de la décision initiale.


visual contact between victims and defendants including during the giving of evidence such as interviews and cross-examination, by appropriate means including the use of appropriate communication technologies.

tout contact visuel entre les victimes et les défendeurs, y compris durant les dépositions telles que les interrogatoires et les contre-interrogatoires, en prenant les mesures appropriées y compris l’utilisation de technologies de communication adaptées.


His genius, and the area which set him apart from most trial lawyers, was in his cross-examinations. They were works of art. Justice Pugsley mastered the art of painlessly eliciting information from witnesses that often marked the turning point of a trial.

C'était un avocat de génie et ce qui le différenciait de la plupart des autres avocats plaidants, c'étaient ses contre-interrogatoires, des oeuvres d'art. Le juge Pugsley maîtrisait l'art d'obtenir sans problème de l'information de témoins, ce qui marquait souvent le point tournant d'un procès.


(8) Standards and protocols for the performance of tests and trials on medicinal products are an effective means of control of these products and hence of protecting public health and can facilitate the movement of these products by laying down uniform rules applicable to tests and trials, the compilation of dossiers and the examination of applications.

(8) Des normes et protocoles pour l'exécution des essais sur les médicaments, qui sont un moyen efficace pour le contrôle de ceux-ci et, partant, pour la sauvegarde de la santé publique, sont de nature à faciliter la circulation des médicaments s'ils fixent des règles communes pour la conduite des essais, la constitution des dossiers et l'instruction des demandes.




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Date index: 2021-09-05
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