Übersetzung für "Identify damaged goods before shipping " (Englisch → Französisch) :

identifier les marchandises endommagées avant leur expédition

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++] le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...

En ce qui concerne la mise en libre pratique en République tchèque, en Estonie, à Chypre, en Lettonie, en Lituanie, en Hongrie, à Malte, en Pologne, en Slovénie et en Slovaquie à compter du 1er mai 2004 des produits sidérurgiques couverts par le présent règlement et expédiés avant le 1er mai 2004, un document d'importation n'est pas requis pour autant que les marchandises aient été expédiées avant le 1er mai 2004 et que le connaissement ou un autre titre de transport jugé équivalent par les autorités communautaires prouvant la date d'expédition ait été présenté».

15. Le transporteur n’est pas responsable des pertes et des dommages subis par les marchandises de grande valeur qu’il transporte lorsque l’expéditeur n’a pas, avant l’expédition des marchandises, divulgué par écrit la valeur de celles-ci au transporteur ou à son agent.

16 (1) Le transporteur n’est pas responsable des pertes ou des dommages causés par la présence d’explosifs ou d’autres marchandises dangereuses qu’il transporte, lorsque l’expéditeur n’a pas avant l’expédition des marchandises, divulgué par écrit la nature de celles-ci au transporteur ou à son agent.

10. Dans les cas où la police maritime exclut la perte sauf en cas d’« échouement », l’assureur est tenu responsable des pertes exclues, qu’elles soient attribuables à l’échouement ou non, s’il y a eu mise en risques avant l’échouement et, dans le cas d’une police maritime sur marchandises, si les marchandises avariées se trouvent à bord du navire.