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Master data base
Master data base record
Patient record data base
T1 Master Data Base - Data Base Administration

Übersetzung für "Master data base record " (Englisch → Französisch) :

TERMINOLOGIE
master data base record

enregistrement de la base des données permanentes


T1 Master Data Base - Data Base Administration

Base de données maîtresse T1 - Administration de la base


master data base

base de données principale [ BDP | base de données permanente | base de données maîtresse ]


patient record data base

base de données concernant les patients
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
In our new system, we ask music company applicants to submit revenue reports based on their exploitation of master rights to recordings.

Aux fins du nouveau système, nous demandons aux entreprises de l'industrie de la musique de joindre à leurs demandes un état de leurs revenus fondé sur leur exploitation des droits sur les originaux des enregistrements.


(4) If the voyage data recorder ceases to be in good working order, the vessel’s master must restore it to good working order as soon as feasible.

(4) Si l’enregistreur des données du voyage cesse d’être en état de fonctionnement, le capitaine du bâtiment le remet en bon état de fonctionnement dès que possible.


The proposed amendments would mandate the transfer of all personal and agricultural census records from Statistics Canada to the National Archives and would provide that the records be made available to the public after the elapse of 92 years .All census records up to and including the 1901 Census have already been made available for public use but later censuses have been withheld based on the interpretation of confidentiality provisions relating ...[+++]

Ces modifications entraîneraient le transfert de tous les documents des recensements relatifs à la population et à l'agriculture de Statistique Canada aux Archives nationales du Canada et les rendraient accessibles au public après 92 ans. Jusqu'au recensement de 1901 inclusivement, les documents ont déjà été mis à la disposition de la population mais ceux des recensements subséquents ont été exclus en raison de l'interprétation des dispositions de confidentialité en rapport avec la collecte des données de recensement. L'interprétation de ces dispositions, qu'on retrouve dans les textes législatifs à partir de la Loi sur la statistique de ...[+++]


However, with the data bases that exist nowadays, it is not difficult to determine whether someone has a record in a foreign country, it is just that it will not be part of that data base that the police officer, in his car checking someone, pulls up.

Étant donné toutefois les bases de données qui existent à l'heure actuelle, il n'est pas difficile de déterminer dans quelle mesure une personne a un casier judiciaire dans un pays étranger, simplement cela ne fera pas partie de la base de données dont dispose l'agent de police lorsqu'il contrôle un véhicule sur la voie publique.


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(Return tabled) Question No. 333 Hon. Irwin Cotler: With regard to the government’s consultations about prostitution-related offences: (a) what goals have been established for the consultations; (b) what goals have been established for the online consultation; (c) whose input did the government seek through online consultation; (d) which individuals wrote the discussion paper for the online consultation; (e) which individuals w ...[+++]

(Le document est déposé) Question n 333 L'hon. Irwin Cotler: En ce qui concerne la consultation du gouvernement sur les infractions liées à la prostitution: a) quels sont les objectifs établis pour la consultation; b) quels sont les objectifs établis pour la consultation en ligne; c) de qui le gouvernement souhaitait-il obtenir des commentaires au moyen de la consultation en ligne; d) qui sont ceux qui ont rédigé le document de consultation aux fins de la consultation en ligne; e) qui sont les spécialistes des infractions liées à la prostitution qui ont participé à l’élaboration du document de consultation mentionné au point d); f) ...[+++]


1. ATS providers shall ensure that air–ground data exchanges of the air–ground applications defined in the ICAO standards specified in points 2 and 3 of Annex III, are recorded in accordance with the ICAO standards specified in points 6, 7 and 8 of Annex III, insofar as they relate to the ground-based recording function of data link communications.

1. Les prestataires ATS veillent à ce que les échanges de données air-sol des applications air-sol définies dans les normes de l’OACI spécifiées à l’annexe III, points 2 et 3, soient enregistrés conformément aux normes de l’OACI spécifiées à l’annexe III, points 6, 7 et 8, dans la mesure où elles concernent la fonction d’enregistrement au sol des communications par liaison de données.


7. A Member State may oblige or authorise masters of fishing vessels flying its flag as of 1 January 2010 to electronically record and transmit the data referred to in Article 14.

7. À compter du 1er janvier 2010, un État membre peut contraindre ou autoriser les capitaines des navires de pêche battant son pavillon à enregistrer et à transmettre par voie électronique les données visées à l’article 14.


5. Masters of Community fishing vessels that electronically record and report data on their fishing activities shall be exempt from the obligation to complete a paper fishing logbook, a landing declaration and a transhipment declaration.

5. Les capitaines de navires de pêche communautaires qui enregistrent et communiquent par voie électronique les données sur leurs activités de pêche sont dispensés de l’obligation de remplir un journal de pêche, une déclaration de débarquement et une déclaration de transbordement sur papier.


9. The accuracy of the data recorded in the fishing logbook shall be the responsibility of the master.

9. L’exactitude des données enregistrées dans le journal de pêche relève de la responsabilité du capitaine.


The early introduction of data link services to complement voice controller pilot communications in the en route phase is foreseen by the European Air Traffic Management Master Plan (the ATM Master Plan) resulting from the definition phase of the SESAR project based on Council Regulation (EC) No 219/2007 of 27 February 2007 on the establishment of a Joint Undertaking to develop the new generation European air traffic management sys ...[+++]

L’introduction rapide de services de liaison de données visant à compléter les communications vocales contrôleur-pilote en phase de croisière est prévue dans le plan directeur européen de gestion du trafic aérien (plan directeur ATM) établi au terme de la phase de définition du projet SESAR fondé sur le règlement (CE) no 219/2007 du Conseil du 27 février 2007 relatif à la constitution d’une entreprise commune pour la réalisation du système européen de nouvelle génération pour la gestion du trafic aérien (SESAR)




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Date index: 2023-06-03
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