Übersetzung für "Offspring rule " (Englisch → Französisch) :

règle enfant [ règle successeur | règle descendant ]

soigner de jeunes animaux

descendance | progéniture

rejeton | surgeon

désaveu de paternité

élaborer le règlement d'un service de médiation

maîtriser les règles d’une langue

procédure préjudicielle [ demande de décision préjudicielle (UE) | recours préjudiciel | renvoi en interprétation | renvoi préjudiciel ]

enfant bâtard [ enfant bâtarde ]

enfant adultérin [ enfant adultérine ]

1. Les organismes de sélection inscrivent ou enregistrent, sur demande de leurs éleveurs, en vue de leur inscription dans la section principale de leur livre généalogique, les reproducteurs de race pure de la race concernée par leur programme de sélection, à condition que ces animaux satisfassent aux conditions de l'annexe II, partie 1, chapitre I, et, le cas échéant, qu'ils soient issus d'animaux reproducteurs ou de leurs produits germinaux conformément aux règles établies à l'article 21.

elle a adopté un règlement intérieur pour s'assurer que les animaux reproducteurs inscrits dans des livres généalogiques par des organismes de sélection ou enregistrés dans des registres généalogiques par des établissements de sélection et la descendance issue des produits germinaux de ces animaux reproducteurs sont inscrits ou susceptibles d'être inscrits, sans discrimination fondée sur le pays d'origine, dans le livre généalogique de la même race dans le cas des reproducteurs de race pure, ou dans un registre généalogique de la même race, de la même lignée ou du même croisement dans le cas de reproducteurs porcins hybrides, tenus par cette instance de sélection.

d'avoir le droit à ce que les descendants de ces animaux reproducteurs soient inscrits dans les livres généalogiques ou soient enregistrés dans les registres généalogiques conformément aux règles visées au chapitre IV du présent règlement.

28. attire l'attention de la Commission sur l'importance d'améliorer la prévention des expositions professionnelles aux perturbateurs endocriniens, qui ont de nombreux effets néfastes sur la santé des travailleurs et des travailleuses, ainsi que sur leurs enfants ; demande à la Commission de définir sans tarder une stratégie globale sur les perturbateurs endocriniens, qui pourrait, le cas échéant, couvrir la mise en œuvre de la législation de l'Union relative à la mise sur le marché des pesticides et des biocides et renforcer les règles de prévention des risques professionnels; souligne que le soutien de l'Union à la recherche de nouve ...[+++]lles solutions plus sûres est essentiel en ce qui concerne l'application des principes de précaution et de substitution;