Übersetzung für "Study Sub-Committee on Oceanology " (Englisch → Französisch) :

Sous-comité de conception Océanologie

Sous-comité de conception Energie

Sous-comité de conception R et D Matières premières

Sous-comité sur l'étude du sport au Canada [ Sous-comité parlementaire sur l'étude du sport au Canada ]

Sous-Comité de l'Union interparlementaire chargé d'étudier les moyens de lutter contre la pollution de la mer Méditerranée

Financial and Economic Studies Sub-Committee

Il est convenu, - Que le Sous-comité étudie le projet de loi C-32 le mercredi 17 octobre à 16 h 30, conformément à l'ordre de renvoi reçu le mardi 2 octobre 2001 du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international, le Sous-comité du commerce, des différends commerciaux et des investissements internationaux invite M. Juan Somavia, directeur général de l’Organisation internationale du travail, à comparaître devant lui le mercredi 17 octobre, à 15 h 30. Il est convenu, - Que le Sous-comité étudie le projet de loi C-32 le mercredi 17 octobre à 16 h 30, confor ...[+++]mément à l'ordre de renvoi reçu le mardi 2 octobre 2001 du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international , - Que l'étude du projet de loi C-32, Loi portant mise en oeuvre de l'Accord de libre-échange entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République du Costa Rica, soit renvoyé au Sous-comité du commerce, des différends commerciaux et des investissements internationaux, et qu'un souper de travail soit fourni.

Sur motion de Marlene Jennings, il est convenu, Que, outre sa réunion régulière du jeudi matin 7 février, le Comité siège aussi en après-midi ce jour-là pour entendre des témoins qui ne sont pas libres à un autre moment, en vue de son étude de l’intégration nord-américaine, et que, nonobstant l’ordre du 20 février 2001 créant le Sous-comité du commerce, des différends commerciaux et des investissements internationaux et le Sous-comité des droits de la personne et du développement international, les mêmes sous-comités soient autorisés à ...[+++]siéger ce jour-là en même temps que le Comité.

Conformément à l’article 108(3)c) du Règlement, le Sous-comité des enfants et jeunes à risque du Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées tient une réunion conjointe avec le du Sous-comité de la condition des personnes handicapées du Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées pour étudier la condition des enfants autochtones qui vivent dans les réserves et à l'extérieur des réserves et les programmes fédéraux qui leur sont offerts, avec accent sur la condition des enfants handicapés. Il est convenu, – Que le Sous-comi ...[+++]té de la condition des personnes handicapées tienne une conférence de presse à 11 h, le jeudi 21 mars 2002, pour faire la promotion et discuter du rapport intitulé « Un système plus juste envers les Canadiens : Le crédit d’impôt pour personnes handicapées».

2. observe avec une grande préoccupation que, selon le dernier rapport du sous-comité scientifique du COPACE, élaboré en 2005, tous les stocks de petits pélagiques étaient pleinement exploités à cette époque et la plupart des stocks d'espèces démersales étaient surexploités, certains étant pleinement exploités, et que, selon les conclusions d'une étude de 2010 du groupe de travail de la FAO sur la petite pêche pélagique au large des côtes Nord-Ouest de l'Afrique, la situation s'est détériorée, deux stocks de petits pélagiques (chinchard et sardinelle) étant surexploités à présent;