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Übersetzung für "certificate third-class engineer steamship " (Englisch → Französisch) :

TERMINOLOGIE
certificate of third-class engineer, steamship

brevet d'officier mécanicien de troisième classe, navire à vapeur


certificate of first-class engineer, steamship [ first-class engineer certificate, steamship | first-class engineer, steamship certificate ]

brevet d'officier mécanicien de première classe, navire à vapeur


certificate of fourth-class engineer, steamship

brevet d'officier mécanicien de quatrième classe, navire à vapeur
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(3) An applicant for a Third-class Engineer, Steamship certificate who holds a First-class, Second-class or Third-class Engineer, Motor Ship certificate shall

(3) Le candidat au brevet d’officier mécanicien de troisième classe, navire à vapeur, qui est titulaire d’un brevet d’officier mécanicien de première, de deuxième ou de troisième classe, navire à moteur doit satisfaire aux exigences suivantes :


(2) An applicant for a Third-class Engineer, Motor Ship certificate who holds a First-class, Second-class or Third-class Engineer, Steamship certificate shall

(2) Le candidat au brevet d’officier mécanicien de troisième classe, navire à moteur, qui est titulaire d’un brevet d’officier mécanicien de première, de deuxième ou de troisième classe, navire à vapeur doit satisfaire aux exigences suivantes :


145 (1) An applicant for a Second-class Engineer, Motor Ship or Steamship certificate who holds a Fourth-class Engineer certificate with STCW endorsement or a Third-class Engineer certificate for the same type of vessel to which the certificate sought relates shall meet the requirements set out in column 1 of the table to this subsection and the corresponding specifications set out in column 2.

145 (1) Le candidat au brevet d’officier mécanicien de deuxième classe, navire à moteur ou navire à vapeur, qui est titulaire d’un brevet d’officier mécanicien de quatrième classe, assorti d’un visa STCW, ou d’un brevet d’officier mécanicien de troisième classe, l’un ou l’autre de ces brevets étant pour le même type de navire que le brevet demandé, doit satisfaire aux exigences mentionnées à la colonne 1 du tableau du présent paragraphe et aux particularités qui figurent à la colonne 2.


(3) An applicant for a Fourth-class Engineer, Motor Ship certificate who holds a First-class, Second-class, Third-class or Fourth-class Engineer, Steamship certificate shall

(3) Le candidat au brevet d’officier mécanicien de quatrième classe, navire à moteur, qui est titulaire d’un brevet d’officier mécanicien de première, de deuxième, de troisième ou de quatrième classe, navire à vapeur doit satisfaire aux exigences suivantes :


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(4) An applicant for a Fourth-class Engineer, Steamship certificate who holds a First-class, Second-class, Third-class or Fourth-class Engineer, Motor Ship certificate shall

(4) Le candidat au brevet d’officier mécanicien de quatrième classe, navire à vapeur , qui est titulaire d’un brevet d’officier mécanicien de première, de deuxième, de troisième ou de quatrième classe, navire à moteur doit satisfaire aux exigences suivantes :


Type-approval technical certificates corresponding to the emission stages prior to Euro VI may be granted to vehicles and engines intended for export to third countries, provided such certificates clearly state that the vehicles and engines in question cannot be placed on the Community market.

Les certificats techniques de réception correspondant aux niveaux d’émissions antérieurs à Euro VI peuvent être délivrés aux véhicules et moteurs destinés à être exportés vers des pays tiers, pour autant que ces certificats indiquent clairement que les véhicules et moteurs en question ne peuvent pas être mis sur le marché dans la Communauté.


(37)‘consignment’ means a number of animals or quantity of goods covered by the same official certificate, official attestation or any other document, conveyed by the same means of transport and coming from the same territory or third country, and, except for goods subject to the rules referred to in point (g) of Article 1(2), being of the same type, class or description.

37)«envoi»: un certain nombre d’animaux ou une quantité de biens couverts par le même certificat officiel, la même attestation officielle ou tout autre document, acheminés par le même moyen de transport et provenant du même territoire ou pays tiers et, à l’exception des biens soumis aux règles visées à l’article 1er, paragraphe 2, point g), étant du même type ou de la même classe ou ayant la même description.


In order to ensure an effective, efficient and expeditious examination and registration of European trade mark applications by the Agency using procedures which are transparent, thorough, fair and equitable, the power to adopt delegated acts in accordance with Article 290 of the Treaty should be delegated to the Commission in respect of specifying the details on the procedures related to the examination of compliance with the requirements on the filing date and with the formal conditions of an application, the procedures for verifying payment of class fees and the examination of absolute grounds for refusal, the details concerning the publication of the application, the procedures for correcting mistakes and errors in publications of applic ...[+++]

Pour que l'Agence puisse examiner et enregistrer les demandes de marque européenne de manière efficace, efficiente et rapide et selon des procédures transparentes, rigoureuses, justes et équitables, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d'adopter, conformément à l'article 290 du traité, des actes délégués précisant le détail des procédures à suivre pour examiner le respect des règles concernant la date de dépôt et des conditions formelles de demande, les procédures de vérification du paiement des taxes par classe et les procédures d'examen des motifs absolus de refus, les détails de la publication des demandes, la procédure ...[+++]


2. Recognised organisations shall ensure in their contracts with third parties for the issue of statutory certificates or class certificates to a ship that such issue shall be made conditional on the parties not opposing the access of the Community inspectors on board that ship for the purposes of Article 8(1).

2. Les organismes agréés veillent, dans leurs contrats passés avec des tiers en vue de la délivrance de certificats réglementaires ou de certificats de classification à un navire, à ce que cette délivrance ait pour condition que les parties ne refusent pas l'accès des inspecteurs de la Communauté à bord du navire concerné aux fins de l'article 8, paragraphe 1.


2. Recognised organisations shall ensure in their contracts with third parties for the issue of statutory certificates or class certificates to a ship that such issue shall be made conditional on the parties not opposing the access of the Community inspectors on board that ship for the purposes of Article 8(1).

2. Les organismes agréés veillent, dans leurs contrats passés avec des tiers en vue de la délivrance de certificats réglementaires ou de certificats de classification à un navire, à ce que cette délivrance ait pour condition que les parties ne refusent pas l'accès des inspecteurs communautaires à bord du navire concerné aux fins de l'article 8, paragraphe 1.




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Date index: 2023-07-09
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