Übersetzung für "units which benefit " (Englisch → Französisch) :

élément de retraite [ élément de rente ]

Quel régime répond le mieux à mes besoins?

élément de retraite

Définition: Trouble mal défini dont la validité nosologique reste incertaine. Cette catégorie concerne des enfants ayant un retard mental prononcé (Q.I. inférieur à 34) associé à une hyperactivité importante, une perturbation majeure de l'attention et des comportements stéréotypés. Les médicaments stimulants sont habituellement inefficaces (alors qu'ils peuvent être efficaces chez les enfants ayant un Q.I. normal) et peuvent provoquer une réaction dysphorique sévère (accompagnée parfois d'un ralentissement psychomoteur). A l'adolescence, l'hyperactivité fait souvent place à une hypoactivité (ce qui n'est habituellement pas le cas chez les enfants hyperkinétiques d'intelligence normale). Ce syndrome s'accompagne par ailleurs souvent de diver ...[+++]s retards du développement, spécifiques ou globaux. On ne sait pas dans quelle mesure le syndrome comportemental est la conséquence du retard mental ou d'une lésion cérébrale organique.

exploitations bénéficiaires

méthode des primes uniques successives

méthodes de répartition des prestations [ méthodes par répartition des prestations | méthodes rétrospectives ]

(iii) Aurait droit à un taux d’imposition aux États-Unis en vertu de la convention conclue entre le pays où réside cette personne et les États-Unis, à l’égard d’une catégorie particulière de revenus pour lesquels elle invoque un avantage en vertu de la présente Convention, qui est égal ou inférieur au taux applicable en vertu de la présente Convention; et

L'avantage à court terme, c'est qu'il offrira, surtout pour les unités de réserve, ce qui est essentiel, en raison de la fermeture d'un si grand nombre de nos bases situées en milieu urbain, le seul contact que les Canadiens ont avec l'armée.

L’article 13, B, sous d), point 6, de la sixième directive 77/388/CEE du Conseil, du 17 mai 1977, en matière d’harmonisation des législations des États membres relatives aux taxes sur le chiffre d’affaires — Système commun de taxe sur la valeur ajoutée: assiette uniforme, telle que modifiée par la directive 91/680/CEE du Conseil, du 16 décembre 1991, doit être interprété en ce sens que des sociétés de placement telles que les sociétés en cause au principal, dans lesquelles du capital est rassemblé par plusieurs investisseurs qui supportent le risque qui est lié à la gestion des actifs rassemblés dans celles-ci en vue de l’achat, de la po ...[+++]ssession, de la gestion et de la vente de biens immobiliers afin d’en dégager un profit, lequel sera distribué à l’ensemble des porteurs de parts sous la forme d’un dividende, ces derniers tirant également un avantage en raison de l’accroissement de valeur de leur participation, peuvent être considérées comme des «fonds communs de placement», au sens de cette disposition, à condition que l’État membre concerné ait soumis ces sociétés à une surveillance étatique spécifique.

En agriculture, les États-Unis bénéficient d'un calendrier de réduction des tarifs plus court et ne sont pas assujettis au système des tranches de prix du Pérou, système établissant des droits d'importation minimaux et maximaux pour les produits, qui sont rajustés en fonction du changement des prix internationaux. Les producteurs américains ont donc un avantage concurrentiel par rapport aux producteurs canadiens.