Dès que des données scientifiques sont disponibles, et compte tenu du principe de précaution, il y a lieu d’examiner la limitation d’autres substances dangereuses, y compris de toutes substances de très petite taille ou caractérisées par une structure interne ou de surface très petite (nanomatériaux) qui sont susceptibles de présenter un danger en raison des propriétés liées à leur taille ou leur structure ainsi que leur substitution par d’autres substances plus respectueuses de l’environnement et garantissant un niveau au moins équivalent de protection des consommateurs.
Sobald wissenschaftliche Erkenntnisse vorliegen, sollte unter Berücksichtigung des Vorsorgeprinzips die Beschränkung weiterer gefährlicher Stoffe, einschließlich aller Stoffe von besonders geringer Größe oder besonders geringer innerer Struktur oder Oberflächenstruktur (Nanomaterialien), die aufgrund ihrer Eigenschaften bezogen auf ihre Größe oder Struktur gefährlich sein können, und ihre Substitution durch umweltfreundlichere Alternativen, die mindestens das gleiche Schutzniveau für den Verbraucher gewährleisten, geprüft werden.