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Classer en ordre chronologique
Classer en ordre utile
Classer par ordre chronologique
Ordre
Ordre chronologique
Sucession
Suite
Tri chronologique
Tri par ordre chronologique
Tri sur dates

Übersetzung für "Classer en ordre chronologique " (Französisch → Deutsch) :

TERMINOLOGIE
classer en ordre chronologique | classer par ordre chronologique

chronologisch ordnen | in chronologischer Reihenfolge ordnen


tri chronologique | tri par ordre chronologique | tri sur dates

chronologische Sortierung


ordre | suite | sucession | ordre chronologique

Reihenfolge


ordre chronologique

zeitliche Ordnung | zeitliche Reihenfolge






obligation faite aux commerçants de titres de tenir scrupuleusement (rigoureusement) un livre-journal en y inscrivant les opérations dans un ordre chronologique

Pflicht der Wertpapierhändler zur lückenlosen Journalführung in chronologischer Folge
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Toutefois, l’arrêt Kyrian ne présentait aucune difficulté d’ordre factuel ou juridique concernant le non-respect de l’ordre chronologique de l’assistance tel que prévu par les directives 2010/24/UE et 2008/55/CE, à savoir, la demande de renseignements , suivie de la notification au destinataire de la créance concernée par l’autorité requise , puis de la demande de recouvrement . Cet ordre chronologique n’a pas été respecté au principal, car le demandeur a reçu l’acte d’évaluation de 2009 après, et non avant, le titre exéc ...[+++]

In der Rechtssache Kyrian gab es jedoch keine rechtlichen oder tatsächlichen Schwierigkeiten hinsichtlich der in den Richtlinien 2010/24 und 2008/55 vorgeschriebenen zeitlichen Aufeinanderfolge der einzelnen Abschnitte der Amtshilfe und zwar zunächst das Auskunftsersuchen, dann die Zustellung der betreffenden Forderung durch die ersuchte Behörde an den Empfänger, gefolgt von dem Beitreibungsersuchen. Im Fall des Ausgangsverfahrens gab es einen Fehler in der Aufeinanderfolge, da der Kläger den Zahlungsbescheid von 2009 zeitlich nach dem streitigen Vollstreckungstitel erhielt und nicht vorher.


Cet impératif est également reflété dans l’économie générale des deux directives 2010/24/UE et 2008/55/CE qui établissent un ordre chronologique en matière d’assistance, consistant dans un échange d’informations , suivi d’une notification , puis d’un recouvrement , et par le fait que, en vertu de ces deux directives, l’on ne peut présenter une demande de recouvrement si la créance elle-même et/ou l’instrument permettant l’adoption de mesures exécutoires font l’objet d’une contestation dans l’État membre requérant . Cela implique que la notification de la créance précède la demande relative à son recouvrement et à son exécution.

Dieses Erfordernis kommt auch zum Ausdruck in der allgemeinen Struktur der Richtlinien 2010/24 und 2008/55, die für die Unterstützungsmaßnahmen die Aufeinanderfolge von Auskunftsersuchen, dann Forderungszustellung, dann Beitreibung festlegen, sowie in der Tatsache, dass nach beiden Richtlinien ein Beitreibungsersuchen ausgeschlossen ist, wenn die Forderung als solche und/oder der Titel für ihre Vollstreckung im ersuchenden Mitgliedstaat angefochten wird.


J’expliquerai ensuite pourquoi l’article 14, paragraphe 1, de la directive 2010/24/UE doit être interprété en conformité avec l’ordre chronologique en matière de coopération, exposé dans la directive 2010/24/UE, qui prévoit que l’échange d’informations doit précéder la notification d’une créance qui, quant à elle, doit précéder la délivrance d’un instrument uniformisé permettant l’adoption de mesures exécutoires en vertu de l’article 12 de la directive 2010/24/UE.

Daraufhin werde ich erläutern, warum es erforderlich ist, Art. 14 Abs. 1 der Richtlinie 2010/24 in dem Sinne auszulegen, dass er die Einhaltung der in der Richtlinie 2010/24 für die Zusammenarbeit festgelegten zeitlichen Aufeinanderfolge voraussetzt, wonach zunächst Informationsaustausch zu erfolgen hat, anschließend die Forderungszustellung und sodann die Erteilung des einheitlichen Vollstreckungstitels nach Art. 12 der Richtlinie 2010/24.


L'épreuve pratique visée à l'alinéa 2 consiste en une simulation, sous la supervision d'un médecin contrôleur de la Communauté germanophone ou d'une autre Communauté, des actes posés par un chaperon, dans leur ordre chronologique, lors d'un contrôle antidopage.

Die praktische Prüfung gemäß Absatz 2 besteht in der Simulation der Handlungen einer Begleitperson in der chronologischen Reihenfolge in einem Dopingkontrollverfahren unter der Aufsicht eines Kontrollarztes der Deutschsprachigen Gemeinschaft oder einer anderen Gemeinschaft.


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Les notifications présentées par les États membres pour lesquelles aucune confirmation ne peut être donnée du fait que les quantités demandées ne sont plus disponibles dans les limites quantitatives de l'Union sont gardées en réserve par la Commission dans l'ordre chronologique où celle-ci les reçoit et font l'objet d'une confirmation dans le même ordre chronologique au fur et à mesure que de nouvelles quantités se libèrent du fait de l'application des transferts automatiques prévus à l'article 27.

Mitteilungen der Mitgliedstaaten, für die keine Bestätigung gegeben werden kann, weil die beantragten Mengen im Rahmen der Höchstgrenzen der Union nicht mehr verfügbar sind, werden von der Kommission in chronologischer Reihenfolge des Auftragseingangs abgelegt und in dieser Reihenfolge bestätigt, sobald weitere Mengen durch Anwendung der in Artikel 27 vorgesehenen automatischen Übertragungen verfügbar geworden sind.


Les notifications présentées par les États membres pour lesquelles aucune confirmation ne peut être donnée du fait que les quantités demandées ne sont plus disponibles dans les limites quantitatives de l'Union sont gardées en réserve par la Commission dans l'ordre chronologique où celle-ci les reçoit et font l'objet d'une confirmation dans le même ordre chronologique au fur et à mesure que de nouvelles quantités se libèrent du fait de l'application des facilités prévues à l'article 24 quater.

Mitteilungen der Mitgliedstaaten, für die keine Bestätigung gegeben werden kann, weil die beantragten Mengen im Rahmen der Höchstgrenzen der Union nicht mehr verfügbar sind, werden von der Kommission in chronologischer Reihenfolge des Auftragseingangs abgelegt und in dieser Reihenfolge bestätigt, sobald weitere Mengen durch Anwendung der in Artikel 24c vorgesehenen Flexibilitätsmargen verfügbar geworden sind.


Les notifications présentées par les États membres pour lesquelles aucune confirmation ne peut être donnée du fait que les quantités demandées ne sont plus disponibles dans les limites quantitatives de l'Union sont gardées en réserve par la Commission dans l'ordre chronologique où celle-ci les reçoit et font l'objet d'une confirmation dans le même ordre chronologique au fur et à mesure que de nouvelles quantités se libèrent du fait de l'application des transferts automatiques prévus à l'article 27.

Mitteilungen der Mitgliedstaaten, für die keine Bestätigung gegeben werden kann, weil die beantragten Mengen im Rahmen der Höchstgrenzen der Union nicht mehr verfügbar sind, werden von der Kommission in chronologischer Reihenfolge des Auftragseingangs abgelegt und in dieser Reihenfolge bestätigt, sobald weitere Mengen durch Anwendung der in Artikel 27 vorgesehenen automatischen Übertragungen verfügbar geworden sind.


Dans l'ordre chronologique (et non par ordre d'importante), ces décisions sont les suivantes:

In zeitlicher Reihenfolge (und nicht nach Bedeutung) handelt es sich um die folgenden Entscheidungen:


Quand il s’agit de donner la parole à des auteurs ou de débattre sur des résolutions, l’ordre de passage est fixé selon l’ordre chronologique dans lequel les demandes d’intervention ont été déposées.

Wenn es darum geht, Verfassern das Wort zu erteilen oder über Entschließungen zu debattieren, dann wird die Reihenfolge nach der chronologischen Reihenfolge der Wortmeldungen festgelegt.


L'intelligence stratégique analyse la question de savoir quels sont les menaces et les crimes à viser et l'intelligence opérationnelle fournit l'orientation tactique pour déterminer comment les traiter au mieux et les classer par ordre de priorité.

Strategische Intelligence vermittelt einen Einblick in die Frage, wie die Bedrohungen und Verbrechen aussehen, die angegangen werden müssen. Operationelle Intelligence vermittelt taktische Anleitungen, wie man sie bewältigt und Schwerpunkte setzt.




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Classer en ordre chronologique ->

Date index: 2024-04-02
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