Übersetzung für "Environnement aquatique " (Französisch → Deutsch) :

environnement aquatique | milieu aquatique

milieu aquatique [ environnement aquatique ]

peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique | R53

peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique

contrôler l’environnement de production aquatique

éducatrice sportive des activités aquatiques et de la natation | monitrice de natation | éducateur sportif des activités aquatiques et de la natation | éducateur sportif des activités aquatiques et de la natation/éducatrice sportive des activités aquatiques et de la natation

professionnelle de la santé des animaux aquatiques | professionnel de la santé des animaux aquatiques | professionnel de la santé des animaux aquatiques/professionnelle de la santé des animaux aquatiques

impact sur l'environnement [ bilan écologique | conséquence environnementale | conséquence sur l'environnement | écobilan | effet environnemental | effet sur l'environnement | empreinte environnementale | évaluation environnementale | incidence environnementale | incidence sur l'environnement ]

coût environnemental [ coût de diagnostic environnemental | coût de protection de l’environnement | coût pour l'environnement | dépenses de protection de l’environnement ]

Echange de notes du 30 décembre 1995 entre la Suisse et la France relatif à l'interprétation de l'article 6 de l'Accord du 29 juillet 1991 concernant l'exercice de la pêche et la protection des milieux aquatiques dans la partie du Doubs formant frontière entre les deux Etats

La Cour examine les moyens dans l'ordre suivant : Quant à la recevabilité (B.2-B.7) : - En ce qui concerne la compétence de la Cour (B.3-B.5); - En ce qui concerne l'exposé des moyens et des griefs (B.6-B.7); Quant au fond (B.8-B.63) : - En ce qui concerne le droit d'être entendu (affaire n° 6187) (B.8-B.24) : 1. Le droit d'être entendu en première et dernière instance administrative (B.11-B.19); a) Les articles 10 et 11 de la Constitution (B.13-B.14); b) L'article 23 de la Constitution, combiné ou non avec les articles 3 et 9 de la Convention d'Aarhus (B.15-B.19); 2. L'abrogation du chapitre VII (articles 4.7.1 à 4.7.26/1) du Code flamand de l'aménagement du territoire (article 336 du décret sur le permis d' ...[+++]environnement) et du décret du 28 juin 1985 (article 386 du décret sur le permis d'environnement) (B.20-B.24); - En ce qui concerne le délai de forclusion dans le cadre de la seconde instance administrative (B.25-B.39) : 1. L'obligation de standstill contenue dans l'article 23 de la Constitution (B.27-B.28); 2. Le principe d'égalité (B.29-B.30); 3. L'article 9 de la Convention d'Aarhus (B.31-B.33); 4. Les directives européennes en matière d'environnement (B.34-B.35); 5. La directive 2006/123/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 relative aux services dans le marché intérieur (B.36-B.37); 6. Questions préjudicielles à la Cour de justice (B.38-B.39); - En ce qui concerne le caractère permanent du permis d'environnement (B.40-B.50) : 1. La directive 2006/11/CE du 15 février 2006 concernant la pollution causée par certaines substances dangereuses déversées dans le milieu aquatique de la Communauté et la directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative aux déchets et abrogeant certaines directives (B.43-B.45); 2. L'obligation de standstill (B.46-B.47); 3. Le principe de la séparation des pouvoirs (B.48-B.50); - En ce qui concerne l'obligation d'établir un rapport sur l'incidence du projet et une ...

En ce qui concerne la violation alléguée des articles 10 en 11 de la Constitution, combinés avec la directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative aux déchets et abrogeant certaines directives, avec la directive 2006/11/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 février 2006 concernant la pollution causée par certaines substances dangereuses déversées dans le milieu aquatique de la Communauté, avec la directive 2011/92/UE du Parlement européen et du Conseil du 13 décembre 2011 concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l' ...[+++]environnement et avec la directive 2008/1/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2008 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution, les parties requérantes estiment que ces directives exigent toutes un permis préalable, une évaluation préalable à la délivrance du permis, des spécifications et des normes minimales en matière de permis et un examen, au cas par cas, des demandes introduites.

Toxicité aquatique aiguë et effets néfastes à long terme des substances qui sont très toxiques pour l'environnement aquatique

Cette proposition (doc. 6019/12) concerne le réexamen de la liste des substances prioritaires pour la politique dans le domaine de l'eau, c'est-à-dire les substances chimiques recensées parmi celles qui présentent un risque significatif pour ou via l'environnement aquatique au niveau de l'UE; cette liste figure à l'annexe X de la directive-cadre sur l'eau .