Übersetzung für "FF 1988 I 496 " (Französisch → Deutsch) :

équilibre (ex.: Les droits de timbre contribuèrent dans une large mesure à l'équilibre du compte financier. [FF 1988 I 496])

budget | rendement budgété (FF 1988 I 493)

plan financier de l'année (ex.: Pour le plan financier des années 1990 et 1991... [FF 1988 I 494])

Les AJR mentionnés à l’annexe de la directive 90/496/CEE reposent sur la recommandation établie à l’issue de la consultation d’experts FAO/OMS qui s’est tenue en 1988 à Helsinki.

[95] COM(88) 496 final / SYN 159 du 21 octobre 1988, JO C 10 du 13.1.1998

[95] COM(88) 496 final / SYN 159 du 21 octobre 1988, JO C 10 du 13.1.1998

considérant que, depuis l'adoption de la décision 88/192/CEE du Conseil, du 28 mars 1988, relative à un système de contrôle sanitaire des importations en provenance des pays tiers aux postes de contrôle frontaliers (projet Shift) (2), des progrès considérables ont été réalisés en ce qui concerne l'harmonisation dans le domaine vétérinaire; que, en particulier, le Conseil a adopté la directive 90/675/CEE, du 10 décembre 1990, fixant les principes relatifs à l'organisation des contrôles vétérinaires pour les produits en provenance des pays tiers introduits dans la Communauté (3), la directive 91/496/CEE, du 15 juillet 1991, fixant les pri ...[+++]ncipes relatifs à l'organisation des contrôles pour les animaux en provenance des pays tiers introduits dans la Communauté (4) et la directive 91/628/CEE, du 19 novembre 1991, relative à la protection des animaux en cours de transport (5);