Übersetzung für "PUR " (Französisch → Deutsch) :

cheval pur sang | pur sang

cheval pur sang | pur sang

navire porte-conteneurs intégral | navire porte-conteneurs pur | porte-conteneurs pur

mener des consultations pour la production de boissons pur malt

assurance de capital pur

dommage immatériel pur

Celui qui fait passer pour sien tout un document commet un faux en écriture pur et simple » (CRI, Parlement de la Communauté française, 24 juin 2015, n° 18, p. 15).

Considérant que certains réclamants précisent qu'ils ne sont toutefois pas en faveur d'un arrêt pur et simple de l'activité économique aux Carrières de Préalle pour autant que cette activité soit envisagée « d'une manière raisonnée et raisonnable » et dans une optique de développement durable; qu'à cette fin des réclamants suggèrent de limiter la production annuelle en réduisant la superficie à inscrire en zone d'extraction; qu'un réclamant se demande dans quelle mesure ces propositions pourraient mettre en difficulté l'entreprise au vu de l'urgence de la révision du plan de secteur;

Article unique. Dans l'annexe de l'arrêté du Gouvernement wallon du 4 mars 2004 relatif à l'agrément des associations concernant l'élevage des équidés, il est ajouté un point 1) sous le 1° Associations d'éleveurs, rédigé comme suit : « l'ASBL « Fédération Belge des Courses Hippiques » pour le Trotteur belge et pour le Pur-sang anglais».

3.2. Classification des déchets comme déchets dangereux Pour les déchets auxquels pourraient être attribués des codes correspondant à des déchets dangereux et à des déchets non dangereux, les dispositions suivantes s'appliquent : - une référence spécifique ou générale à des « substances dangereuses » n'est appropriée pour un déchet marqué comme dangereux figurant sur la liste harmonisée des déchets que si ce déchet contient les substances dangereuses correspondantes qui lui confèrent une ou plusieurs des propriétés dangereuses HP 1 à HP 8 et/ou HP 10 à HP 15 énumérées à l'annexe III. L'évaluation de la propriété dangereuse HP 9 « infectieux » est effectuée conformément à la législation applicable ou aux documents de référence; - une propr ...[+++]iété dangereuse peut être évaluée d'après la concentration des substances dangereuses dans le déchet suivant les indications de l'annexe III ou, sauf disposition contraire du Règlement (CE) n° 1272/2008, au moyen d'un essai réalisé conformément au Règlement (CE) n° 440/2008 ou à d'autres méthodes d'essai et lignes directrices reconnues au niveau international, dans le respect de l'article 7 du Règlement (CE) n° 1272/2008 en ce qui concerne les essais sur les animaux et les êtres humains; - les déchets présentant une teneur en dibenzo-p-dioxines et dibenzofuranes polychlorés (PCDD/PCDF), DDT (1,1,1-trichloro- 2,2-bis (4-chlorophényl) éthane), chlordane, hexachlorocyclohexanes (y compris le lindane), dieldrine, endrine, heptachlore, hexaclorobenzène, chlordécone, aldrine, pentachlorobenzène, mirex, toxaphène, hexabromobiphényle et/ou PCB excédant les limites de concentration indiquées à l'annexe IV du Règlement (CE) n° 850/2004 du Parlement européen et du Conseil (2) sont classés comme déchets dangereux; - les limites de concentration définies à l'annexe III ne s'appliquent pas aux alliages de métaux purs sous leur forme massive (non contaminés par des substances dangereuses).