Übersetzung für "Prospectus " (Französisch → Deutsch) :

prospectus d'admission à la cote | prospectus d'admission à la cote d'une bourse de valeurs

prospectus | prospectus d'émission

prospectus d'émission (1) | prospectus (2)

distributeur de flyers/distributrice de flyers | distributrice de prospectus | distributeur de prospectus | distributeur de prospectus/distributrice de prospectus

note d'information | prospectus | prospectus d'émission

réglementation sur la responsabilité des auteurs de prospectus et celles sur la teneur des prospectus

dépliant | prospectus | brochure

responsabilité en matière de prospectus

Afin de préciser les exigences énoncées dans le présent règlement, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d’adopter des actes conformément à l’article 290 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne en ce qui concerne les informations à inclure au minimum dans certains documents qui doivent être rendues publiques dans le cadre d’une offre publique d’acquisition par voie d’offre publique d’échange, d’une fusion ou d’une scission, l’examen, l’approbation, le dépôt et la revue du document d’enregistrement universel et de ses amendements ainsi que les conditions dans lesquelles le statut d’émetteur fréquent est perdu, la forme du prospectus, du prosp ...[+++]ectus de base et des conditions définitives, et les informations spécifiques à inclure dans un prospectus, les informations à inclure au minimum dans le document d’enregistrement universel, les informations allégées à inclure dans le prospectus simplifié en cas d’émissions secondaires et par les PME, le contenu allégé spécifique, la forme normalisée et l’ordre des parties du prospectus de croissance de l’Union et de son résumé spécifique, les critères d’évaluation et de présentation des facteurs de risque par l’émetteur, l’examen et l’approbation des prospectus et les critères d’équivalence généraux pour les prospectus établis par des émetteurs de pays tiers.

Eu égard aux spécificités des différents types de valeurs mobilières, d’émetteurs, d’offres et d’admissions, le présent règlement prévoit des règles concernant différents types de prospectus — un prospectus standard, un prospectus pour les marchés de gros pour les titres autres que de capital, un prospectus de base, un prospectus simplifié pour les émissions secondaires et un prospectus de croissance de l’Union.

Des prospectus plus courts et une meilleure information des investisseurs: Le résumé du prospectus est souvent assez long et écrit dans un jargon juridique compliqué qui n'est pas utile pour la plupart des investisseurs particuliers.

La directive 2003/71/CE sur les prospectus actuellement en vigueur harmonise les règles relatives à la publication des prospectus pour les entreprises qui souhaitent lever des capitaux soit en inscrivant des actions à la cote soit en offrant d'autres possibilités d’investissement aux particuliers.