Übersetzung für "Préposé au sous-processus " (Französisch → Deutsch) :

préposé au sous-processus | préposé aux sous-processus

préposés au processus | préposés aux processus

description de processus et sous-processus

Du côté européen, nous devons confirmer que l'Union européenne, en tant qu'Union, reste au coeur du processus, car les objectifs sous-jacents du processus ASEM sont et resteront des questions fondamentales pour l'Union.

Troisièmement, ces processus régionaux seront complétés par une série de processus sous-régionaux spécifiques déjà existants, qu'il conviendrait d'aligner autant que possible sur les cadres plus larges.

Section 3. - Processus de reconnaissance Art. 28. Le déroulement du processus de reconnaissance d'un vin comme appellation d'origine ou indication géographique s'effectue selon un schéma comprenant : 1° l'introduction de la demande de reconnaissance par le viniculteur auprès de l'organisme certificateur avec indication du mois de la session de dégustation voulue; 2° la vérification des éléments du dossier de demande de reconnaissance et le prélèvement d'échantillons par l'organisme certificateur chez le viniculteur; 3° la réalisation d'une analyse chimique sur un des échantillons prélevés ...[+++]; 4° la réalisation d'une analyse organoleptique par le jury de dégustation visé à l'article 33, § 1; 5° l'octroi ou le refus de la reconnaissance par délivrance ou non du certificat visé à l'article 32, alinéa 2. Art. 29. § 1. Le prélèvement des échantillons est sous la responsabilité de l'organisme certificateur.

Définitions Aux fins de la présente annexe, on entend par : 1) substance dangereuse : une substance classée comme dangereuse du fait qu'elle répond aux critères énoncés à l'annexe I, parties 2 à 5, du Règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les Directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le Règlement (CE) n° 1907/2006; 2) métal lourd : tout composé d'antimoine, d'arsenic, de cadmium, de chrome (VI), de cuivre, de plomb, de mercure, de nickel, de sélénium, de tellure, de thallium et d'étain ainsi que ces matériaux sous forme métallique, pour autant qu'ils soient classés comme su ...[+++]bstances dangereuses; 3) polychlorobiphényles et polychloroterphényles ("PCB") : les PCB tels qu'ils sont définis à l'article 2, point a), de la Directive 96/59/CE du Conseil du 16 septembre 1996, concernant l'élimination des polychlorobiphényles et polychloroterphényles; 4) métaux de transition : tous les métaux suivants : tout composé de scandium, vanadium, manganèse, cobalt, cuivre, yttrium, niobium, hafnium, tungstène, titane, chrome, fer, nickel, zinc, zirconium, molybdène et tantale, ainsi que ces matériaux sous forme métallique, pour autant qu'ils soient classés comme substances dangereuses; 5) stabilisation : les processus qui modifient la dangerosité des constituants des déchets et transforment des déchets dangereux en déchets non dangereux; 6) solidification : les processus qui modifient seulement l'état physique des déchets au moyen d'additifs sans modifier leurs propriétés chimiques; 7) déchets partiellement stabilisés : les déchets qui, après stabilisation, contiennent des constituants dangereux qui n'ont pas été entièrement transformés en constituants non dangereux et sont susceptibles d'être libérés dans l'environnement à court, moyen ou long terme.