Übersetzung für "Temps de résidence " (Französisch → Deutsch) :

Non consolidé pour l'extraction d'or des rivières et de sel et d'éléments de l'eau de mer.CZnon consolidé.ELLe droit d'explorer et d'exploiter tous les minéraux, à l'exception des hydrocarbures, des combustibles solides, des minéraux radioactifs et le potentiel géothermique, est subordonné à une concession de l'État grec, après approbation du conseil des ministres.ESréserve concernant les investissements dans les minéraux stratégiques provenant de pays non membres de la Communauté.FRl'établissement d'un non-résident dans les industries extractives doit s'effectuer sous la forme d'une filiale française ou européenne, dont le directeur général doit résider en France ou dans un autre pays et déclarer son lieu de ...[+++]résidence aux autorités préfectorales locales.HUla prospection et l'exploration du sous-sol à la recherche de minéraux, de même que leur exploitation, peuvent être soumises à une concession, limitée dans le temps, accordée par l'État hongrois.LTnon consolidé.MTnon consolidé.ROnon consolidé.CEréserve concernant la prospection, l'exploration et l'exploitation d'hydrocarbures; conformément à la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 164 du 30.6.1994), lorsqu'il apparaît qu'un pays tiers n'accorde pas aux entités communautaires un traitement comparable à celui que la Communauté accorde aux entités du pays concerné en ce qui concerne l'accès à ces activités et leur exercice, le Conseil peut, sur proposition de la Commission, autoriser un État membre à refuser une autorisation à une entité effectivement contrôlée par le pays tiers en question et/ou par ses ressortissants (réciprocité).

la transparence des conventions de prêt d’actions et le statut des détenteurs de certificats représentatifs d’actions; la diffusion d’une information pertinente avant l’assemblée générale en vue, notamment, de permettre à tous les actionnaires, indépendamment de leur lieu de résidence, de recevoir cette information en temps utile et de voter en connaissance de cause; la suppression du blocage des actions («share blocking») en tant que condition de la participation au vote et son remplacement par la date d'inscription au registre des actionnaires; le droit de poser des ques ...[+++]tions et de proposer des résolutions, compte tenu du fait que nombre d'actionnaires sont non-résidents; diverses méthodes de vote à distance (par courrier, par voie électronique ou par procuration) la possibilité pour tous les actionnaires de prendre connaissance des résultats du vote à l’issue de l’assemblée générale.

Cette proposition respecte en outre le principe selon lequel les droits doivent augmenter en même temps que la durée du séjour; elle facilite donc le renouvellement du titre de séjour des travailleurs ressortissants d'un pays tiers qui résident sur le territoire depuis plus de trois ans et aligne les droits - même s'ils sont moins nombreux - de ces travailleurs sur ceux qui sont proposés pour les résidents de longue durée.

1. Le Ministre des Affaires étrangères de la République du Bélarus et la Présidence de l'Union européenne, à la suite des consultations qui se sont tenues du 2 au 9 décembre 1998, désireux de trouver un arrangement acceptable pour les deux parties, qui permette de résoudre la situation née du fait que les résidences des chefs de mission des Etats membres de l'Union européenne sur le territoire du complexe résidentiel de "Drozdy" jouissent d'une protection en vertu de la Convention de Vienne sur les relations diplomatiques et sont invi ...[+++]olables, tandis que ce territoire a, entre-temps, été déclaré résidence du Président de la République du Bélarus, font la déclaration suivante dans le but de trouver une solution politique à cette situation :

Les maisons de vacances couvrent toutes les maisons utilisées pendant les temps de loisirs, telles que les résidences secondaires proches utilisées à maintes reprises pour de courtes périodes (week-ends) et les maisons de vacances plus éloignées des résidences principales et utilisées pendant de plus longues périodes mais seulement quelques fois par an.

Elle devrait être adoptée durant la Présidence portugaise. Une proposition de directive est en préparation sur la multipropriété, phénomène qui tend à se répandre, surtout en ce qui concerne les résidences de vacances, mais qui pose des problèmes délicats quant aux droits du consommateur propriétaire à temps partiel.