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2. bibliographie générale nationale
2. bibliographie générale universelle
3. bibliographie générale internationale
Arrangement concernant les colis postaux
Bibliographie encyclopédique
Bibliographie internationale
Bibliographie nationale
Bibliographie universelle
Le service des chèques postaux
Les abonnements aux journaux et écrits périodiques
Les envois contre remboursement
Les mandats de poste et les bons postaux de voyage
Les recouvrements

Übersetzung für "bibliographie générale universelle " (Französisch → Deutsch) :

2. bibliographie générale universelle | 3. bibliographie générale internationale | bibliographie internationale

internationale Bibliographie


bibliographie encyclopédique | bibliographie universelle

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2. bibliographie générale nationale | bibliographie nationale

Nationalbibliographie


Règlement général de l'Union postale universelle (avec convention postale universelle | arrangement concernant les colis postaux, les mandats de poste et les bons potaux de voyage, le service des chèques postaux, les envois contre remboursement, les recouvrements, les abonnements aux journaux et écrits périodiques | protocole final et règlement d'exécution des Actes signés au XVIIIe Congrès postal universel de Rio de Janeiro)

Allgemeine Verfahrensordnung des Weltpostvereins (mit Weltpostvertrag, Postpaketeabkommen, Postanweisungs- und Reise-Postgutscheinabkommen, Postcheckabkommen, Nachnahmeabkommen, Einzugsauftragsabkommen, Postzeitungsabkommen, Schlussprotokollen und Vollzugsordnungen zu den am XVIII. Weltpostkongress in Rio de Janeiro unterzeichneten Urkunden)


Règlement général de l'Union postale universelle (avec convention postale universelle | arrangement concernant les colis postaux | les mandats de poste et les bons postaux de voyage | le service des chèques postaux | les envois contre remboursement | les recouvrements | les abonnements aux journaux et écrits périodiques | protocole final et règlement d'exécution des Actes signés au XIX Congrès postal universel de Hambourg)

Allgemeine Verfahrensordnung des Weltpostvereins (mit Weltpostvertrag, Postpaketabkommen, Postanweisungs- und Reise-Postgutscheinabkommen, Postcheckabkommen, Nachnahmeabkommen, Einzugsauftragsabkommen, Postzeitungsabkommen, Schlussprotokollen und Vollzugsordnungen zu den am XIX. Weltpostkongress in Hamburg unterzeichneten Urkunden)


principe d'une imposition neutre du point de vue concurrentiel, générale et universelle du chiffre d'affaires (ex.: Toute disposition prise en faveur de certains assujettis viole le principe selon lequel l'imposition du chiffre d'affaires doit être, dans la mesure du possible, neutre du point de vue concurrentiel, générale et universelle. [P-LTVA: avis du CF du 15 janvier 1996 sur le rapport du 28 août 1996 de la CER-N, pt 3, p. 45])

Allgemeine Umsatzbesteuerung (-> Grundsatz einer wettbewerbsneutralen, allgemeinen und umfassenden Umsatzbesteuerung)




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bibliographie générale universelle ->

Date index: 2021-11-27
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