Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Caractère temporaire
Caractère temporaire de
Durée de stockage
Durée de validité
Durée de validité déterminée
Durée de validité limitée
Durée de vie en stock
Durée de vie en stockage
Durée déterminée
Durée limite de stockage
Durée limitée
Durée maximale de conservation
Délai de conservation
Délai de x
Offre avec délai pour accepter
Offre à durée de validité limitée
Période de stockage sans contrôle
Période de validité
Stationnement à durée limitée
Valeur temporaire
Validité déterminée
Validité limitée
Vie de stockage
X à durée déterminée
X à durée limitée
Zone de stationnement à durée limitée

Übersetzung für "durée de validité limitée " (Französisch → Deutsch) :

TERMINOLOGIE


durée limitée | durée déterminée | validité limitée | validité déterminée | x à durée limitée | x à durée déterminée | durée de validité limitée | durée de validité déterminée | caractère temporaire | délai de x

Befristung


(dispositions)limitées dans le temps | caractère temporaire de | durée de validité limitée | valeur temporaire

Befristung


offre avec délai pour accepter (1) | offre à durée de validité limitée (2)

Antrag mit Annahmefrist


délai de conservation | durée de stockage | durée de validité | durée de vie en stock | durée de vie en stockage | durée limite de stockage | durée maximale de conservation | période de stockage sans contrôle | vie de stockage

Haltbarkeit | Lagerbeständigkeit | Lagerfähigkeit | Lagerlebensdauer | Lagerzeit


durée de validité | période de validité

Gültigkeitsdauer






zone de stationnement à durée limitée

Zone mit Parkzeitbeschränkung
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
11. Sans préjudice des cas visés au point 10, le délai est inférieur en cas d'urgence ainsi que pour des mesures de gestion courante et/ou ayant une durée de validité limitée.

11. Unbeschadet der in Ziffer 10 genannten Fälle findet in dringenden Fällen sowie für Maßnahmen der laufenden Verwaltung und/oder mit begrenzter Geltungsdauer eine kürzere Frist Anwendung.


3. Les mesures visées aux paragraphes 1 et 2 ont, en règle générale, une durée de validité limitée.

(3) Die in den Absätzen 1 und 2 erwähnten Maßnahmen haben im Regelfall begrenzte Geltungsdauer.


3. Les mesures de surveillance ont une durée de validité limitée.

(3) Die Geltungsdauer der Überwachungsmaßnahmen ist begrenzt.


En outre, aucune directive européenne en matière d'environnement n'impose aux Etats membres l'obligation de ne délivrer des permis que pour une période de validité limitée.

Außerdem gibt es keine europäischen Umweltrichtlinien, die den Mitgliedstaaten die Verpflichtung auferlegen, nur Genehmigungen mit einer begrenzten Gültigkeitsdauer zu erteilen.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
L'article 68, alinéa 4, attaqué, délègue au Gouvernement flamand le pouvoir de fixer la durée de validité minimale et maximale du permis d'environnement lorsque celui-ci doit être délivré pour une durée déterminée.

Durch den angefochtenen Artikel 68 Absatz 4 wird die Flämische Regierung ermächtigt, die minimale und die maximale Gültigkeitsdauer der Umgebungsgenehmigung festzulegen, wenn diese Umgebungsgenehmigung für eine bestimmte Dauer erteilt werden muss.


Le Roi détermine la durée de validité de ladite attestation.

Der König bestimmt die Gültigkeitsdauer dieser Bescheinigung.


La réglementation actuelle relative aux conventions visées à la section 5 de l'A.R. n° 25 du 24 mars 1982, conclues avant l'entrée en vigueur de la présente loi, reste en vigueur jusqu'à l'expiration de la durée de validité du Fonds budgétaire interdépartemental.

Die bestehende Regelung bezüglich der Abkommen im Sinne von Abschnitt 5 des königlichen Erlasses Nr. 25 vom 24. März 1982, die vor dem Inkrafttreten dieses Gesetzes geschlossen worden sind, bleiben bis zum Ablauf der Geltungsdauer des Interministeriellen Haushaltsfonds in Kraft.


Le demandeur joint à la demande visée à l'article 12 une copie de la licence accordée au niveau fédéral, dans une autre région ou dans un autre Etat membre de l'Espace économique européen, ainsi qu'une déclaration sur l'honneur attestant de la validité de cette licence et reprenant la durée de validité de cette licence.

Der Antragsteller fügt dem in Artikel 12 erwähnten Antrag eine Kopie der auf föderaler Ebene, in einer anderen Region oder in einem anderen Mitgliedstaat des Europäischen Wirtschaftsraums erteilten Lizenz sowie eine ehrenwörtliche Erklärung zur Bescheinigung der Gültigkeit dieser Lizenz unter Angabe ihrer Gültigkeitsdauer bei.


11. Sans préjudice des cas visés au point 10, le délai est inférieur en cas d'urgence ainsi que pour des mesures de gestion courante et/ou ayant une durée de validité limitée.

11. Unbeschadet der in Ziffer 10 genannten Fälle findet in dringenden Fällen sowie für Maßnahmen der laufenden Verwaltung und/oder mit begrenzter Geltungsdauer eine kürzere Frist Anwendung.


2. Les copies certifiées conformes délivrées ont une durée de validité limitée à six mois, qui doit être indiquée sur la copie concernée sous la forme d'une date d'expiration.

2. Die beglaubigten Abschriften sind für einen begrenzten Zeitraum von sechs Monaten gültig, der in der beglaubigten Abschrift jeweils durch ein Ablaufdatum angegeben wird.


w