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Absence payée
Absence pour cause de maladie
Absence pour congé de maladie
CNP
Congé annuel
Congé de maladie
Congé de maladie avec rémunération
Congé de maladie non certifié
Congé de maladie non payé
Congé de maladie payé
Congé de maternité non payé
Congé de maternité non rémunéré
Congé non payé
Congé payé
Congé sans solde
Régime de congés de maladie payés

Übersetzung für "Congé de maladie non payé " (Französisch → Englisch) :

TERMINOLOGIE


absence payée | congé de maladie avec rémunération | congé de maladie payé

paid sick leave | paid sick-leave




congé de maladie non certifié | congé de maladie pris sans fournir de certificat médical

non-certified sick leave | uncertified sick-leave


absence pour cause de maladie | absence pour congé de maladie

absence through sickness


congé de maladie non certifié | congé de maladie pris sans fournir de certificat médical

uncertified sick leave | non-certified sick leave


congé de maternité non payé [ congé de maternité non rémunéré ]

maternity leave without pay [ unpaid pregnancy leave ]


régime de congés de maladie payés

Paid Sick Leave Plan


congé payé [ congé annuel ]

paid leave [ annual leave ]


congé sans solde | congé non payé | CNP

leave without pay | leave of absence without pay | LWOP | unpaid leave of absence
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Nombre annuel de jours de congé de maladie non payés par l'employeur (facultatif)

Annual days of sick leave not paid by the employer (optional).


Par exemple, une obligation au titre des congés de maladie ne sera vraisemblablement significative que s’il existe un accord, formel ou informel, qui prévoit que les congés de maladie payés non utilisés peuvent être pris sous la forme de congés annuels payés.

For example, a sick leave obligation is likely to be material only if there is a formal or informal understanding that unused paid sick leave may be taken as paid annual leave.


les congés annuels payés et les congés de maladie payés,

paid annual leave and paid sick leave;


Les périodes de congé annuel payé, accordé conformément à l'article 7, et les périodes de congé de maladie ne sont pas prises en compte ou sont neutres pour le calcul de la moyenne.

The periods of paid annual leave, granted in accordance with Article 7, and the periods of sick leave shall not be included or shall be neutral in the calculation of the average.


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Les périodes de congé annuel payé, accordé conformément à l'article 7, et les périodes de congé de maladie ne sont pas prises en compte ou sont neutres pour le calcul de la moyenne;

The periods of paid annual leave, granted in accordance with Article 7, and the periods of sick leave shall not be included or shall be neutral in the calculation of the average;


Les heures non travaillées, mais néanmoins payées sont comptées comme «heures payées» (par exemple congés annuels, jours fériés, congés de maladie payés, congés de formation payés, congés spéciaux payés, etc.).

Hours not worked but nevertheless paid are counted as ‘paid hours’ (e.g. for annual leave, public holidays, paid sick leave, paid vocational training, paid special leave etc.).


Il s'agit du nombre total — exprimé en jours — de congés annuels payés, à l'exclusion des congés de maladie et des jours fériés.

This refers to the total number of paid annual holidays, excluding sick leave and public holidays, expressed in days.


Par ailleurs, si le salaire brut perçu par un salarié pendant le mois de référence (variable 4.2) est affecté par une absence non rémunérée (congé de maladie, congé de maternité ou congé pour études, etc.) et ne peut pas être raisonnablement ajusté de manière à fournir une estimation satisfaisante du salaire brut pour un mois entier, alors ce salarié ne doit pas être pris en compte

Further, if the employee’s gross earnings in the reference month (variable 4.2) are affected by unpaid absence (due to sickness, maternity or study leave, etc.) and cannot be suitably adjusted in order to provide a satisfactory estimate of the employee’s earnings for a full month, then that employee should also be excluded


a) les heures rémunérées mais non effectuées, telles que les congés annuels, les jours fériés et les congés de maladie payés;

(a) hours which are paid but not worked, such as paid annual holidays, public holidays, or sick-leave;


Pour le calcul de la moyenne, l'article 16, paragraphe 2, permet une référence de 4 mois, à l'exclusion des périodes de congé annuel payé et de congé de maladie.

For the calculation of the average, Article 16(2) allows a reference period of 4 months, from which periods of annual leave and sick leave have to be excluded.


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