(10 bis) Pour assurer l'épuration des gaz d'échappement dans la pratique, tous les véhicules à moteur à deux ou trois roues d'une cylindrée supérieure à 150 cc devraient être dotés à partir du 1er janvier 2006 de systèmes de diagnostic embarqués (OBD) afin de permettre la détection rapide de tout dysfonctionnement des dispositifs et équipements antipollution des véhicules et, partant, d'améliorer considérablement le maintien du niveau initial d'émissions sur les véhicules en circulation, en améliorant le contrôle et l'entretien des véhicules.
(10a) To ensure that emissions are reduced in practice, on-board diagnostics (OBD) systems should be introduced for all two or three-wheel motor vehicles with an engine capacity of over 150 cc from 1 January 2006, with a view to permitting immediate detection of failure of emission-control vehicle devices or equipment and thus allowing a significant upgrading of the maintenance of initial emission performance of in-service vehicles through improved monitoring and maintenance.