Le module SH2 pourra être choisi seulement lorsque les activités contribuant au sous-système projeté à vérifier (conception, fabrication, montage, installation) sont soumises à un système qualité couvrant la conception, la production, le contrôle et les essais du produit fini, approuvé et contrôlé par un organisme notifié.
The SH2 module may be chosen only where the activities contributing to the proposed subsystem to be verified (design, manufacturing, assembling, installation) are subject to a quality system for design, production, final product inspection and testing, approved and surveyed by a Notified Body.