Übersetzung für "Pièce spéciale " (Französisch → Deutsch) :

ML16 Pièces de forge, pièces de fonderie et autres produits non finis dont l’utilisation dans un produit visé est reconnaissable par la composition, la géometrie ou la fonction, et spécialement conçus pour tout produit visé par les points ML1 à ML4, ML6, ML9, ML10, ML12 ou ML19.

En 2005, deux séminaires Pericles, à Paris et à Rome, ont été spécialement consacrés aux pièces en euros.

Ces fausses pièces peuvent tromper le public dans les transactions manuelles, spécialement les fausses pièces de 2 euros.

Toutefois, le Conseil se déclare préoccupé par le grave abus de confiance qu'a constitué l'installation de dispositifs d'écoute dans la pièce qu'utilisait le rapporteur spécial pour s'entretenir avec les prisonniers politiques;

48. S'il y a lieu, le groupe spécial d'arbitrage doit fixer la date limite pour le dépôt de toutes les autres pièces écrites, y compris les réfutations écrites, de manière à ménager à chacune des parties la possibilité de présenter un nombre égal de pièces écrites dans le respect des délais prévus par l'article 188 du présent accord et les présentes règles relativement aux procédures du groupe spécial d'arbitrage.

IV?Grandes orientations des politiques économiques PAGEREF _Toc486044104 \h IV?Rapport sur le paquet fiscal PAGEREF _Toc486044105 \h IV?Services financiers Conclusions PAGEREF _Toc486044106 \h V?Initiative "Innovation 2000" de la BEI PAGEREF _Toc486044107 \h VGRÈCE : ADOPTION DE L'EURO PAGEREF _Toc486044108 \h VAIDE AU MONTÉNÉGRO PAGEREF _Toc486044109 \h VIREMISE D'ÉCHANTILLONS DE PIÈCES DE MONNAIE LIBELLÉES EN EUROS AUX INDUSTRIES CONCERNÉES CONCLUSIONS PAGEREF _Toc486044110 \h VIUEM: OBLIGATIONS STATISTIQUES - CONCLUSIONS PAGEREF _Toc486044111 \h VIRÉFORME DU FONDS EUROPÉEN D'INVESTISSEMENT PAGEREF _Toc486044112 \h VIIFISCALITÉ PAGEREF _Toc486044113 \h VII?Fraude fiscale PAGEREF _Toc486044114 \h VII?Droits d'accises PAGEREF _Toc486044115 ...[+++]\h VIIBLANCHIMENT DE CAPITAUX PAGEREF _Toc486044116 \h VIIIAIDES D'ÉTAT POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - LIGNES DIRECTRICES DE LA COMMISSION PAGEREF _Toc486044117 \h VIIIEURO 11 PAGEREF _Toc486044118 \h VIIIPOINTS APPROUVES SANS DEBATQUESTIONS INSTITUTIONNELLES PAGEREF _Toc486044119 \h VIII--Modifications du règlement intérieur du Conseil PAGEREF _Toc486044120 \h VIIIECOFIN PAGEREF _Toc486044121 \h VIII--Rapport spécial (Nº 8/99) de la Cour des comptes Conclusions du Conseil PAGEREF _Toc486044122 \h VIIITRANSPORT PAGEREF _Toc486044123 \h IX--Réseaux transeuropéens PAGEREF _Toc486044124 \h IXRELATIONS EXTÉRIEURES PAGEREF _Toc486044125 \h X--RFY: liste des personnes faisant l'objet d'une interdiction de visa PAGEREF _Toc486044126 \h XTRANSPARENCE PAGEREF _Toc486044127 \h X--Accès du public aux documents PAGEREF _Toc486044128 \h X_________________