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Camion léger
Camionnette
Coût assurance fret
Fourgonnette
Frais d'acheminement
Frais de livraison
Frais de transport
Fret
Gewerbsmaessige Herstellung von Waren oder Bauwerken
Livraison CAF
Livraison CIF
Livraison du véhicule neuf
Livraison port de débarquement
Livraison rendu destination
Prix CAF
Prix CIF
Stade CAF
Tarif marchandise
Tenir à jour les documents de livraison du véhicule
VUL
Voiture utilitaire
Véhicule de livraison
Véhicule léger de livraison
Véhicule utilitaire léger

Übersetzung für "Véhicule de livraison " (Französisch → Deutsch) :

TERMINOLOGIE




véhicule utilitaire léger [ camion léger | camionnette | fourgonnette | véhicule de livraison | voiture utilitaire | VUL ]

leichtes Nutzfahrzeug [ Kleinlaster | Lieferwagen ]




véhicule léger de livraison

leichteres Lieferfahrzeug


tenir à jour les documents de livraison du véhicule

Unterlagen über Fahrzeugübergabe führen


fret [ frais d'acheminement | frais de livraison | frais de transport | livraison rendu destination | tarif marchandise ]

Fracht [ Beförderungskosten | Gütertarif | Lieferung frei Bestimmungsort | Transportkosten | Versandkosten ]


prix CAF [ coût assurance fret | livraison CAF | livraison CIF | livraison port de débarquement | prix CIF | stade CAF ]

cif-Preis [ cif-Lieferung | cif-Stufe | Kosten Versicherung Fracht | Lieferung frei Entladehafen ]


prendre en compte (ex.: Si, au lieu d'un paiement, la créance résultant d'une livraison est en partie soldée par compensation ou par acceptation de marchandises, le montant correspondant reçu ou pris en compte est considéré comme faisant partie de la contre-prestation imposaable [so zaehlt der dafuer erhaltene oder angerechnete Betrag zum steuerbaren Engelt]. [brochure TVA no 2 concernant les véhicules automobiles, novembre 1995, pt 3.2, p. 10])

Anrechnen


livraison en gros (déf.: Selon les règles de l'AChA, est réputée livraison en gros la livraison de marchandises destinées à la revente ou à l'emploi comme matières premières dans la fabrication professionnelle de marchandises ou dans l'exécution professionnelle de constructions [gewerbsmaessige Herstellung von Waren oder Bauwerken]. [M NRF 1989, pt 153])

Engrosumsatz
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La protection devrait être assurée dans tous les lieux de travail intérieurs ou clos, y compris les véhicules à moteur utilisés comme lieux de travail (par exemple les taxis, les ambulances et les véhicules de livraison).

Schutzmaßnahmen sollten für alle Arbeitsplätze in Innenräumen oder in geschlossenen Räumen sowie für Fahrzeuge, die als Arbeitsplatz dienen (z.B. Taxis, Krankenwagen oder Lieferwagen), gelten.


10° ' Véhicule fonctionnel ' : véhicule de livraison, de service ou autre véhicule nécessaire aux activités d'une entreprise, à l'exclusion des voitures de fonction avec chauffeur et des véhicules mis à disposition d'un employé tels que les véhicules de société.

10'. Dienstfahrzeug': Fahrzeug für Lieferungen oder Dienstleistungen oder anderes, für die Tätigkeit eines Unternehmens benötigtes Fahrzeug, unter Ausschluss der Dienstwagen mit Fahrer und der einem Personalmitglied zur Verfügung gestellten Fahrzeuge, wie Firmenfahrzeuge.


La protection devrait être assurée dans tous les lieux de travail intérieurs ou clos, y compris les véhicules à moteur utilisés comme lieux de travail (par exemple les taxis, les ambulances et les véhicules de livraison).

Schutzmassnahmen sollten für alle Arbeitsplätze in Innenräumen oder in geschlossenen Räumen sowie für Fahrzeuge, die als Arbeitsplatz dienen (z.B. Taxis, Krankenwagen oder Lieferwagen), gelten.


Par conséquent, la Cour considère que la fourniture de plats ou d'aliments fraîchement préparés, prêts à la consommation immédiate dans des stands ou des véhicules de restauration ou dans des foyers de cinéma, constitue une livraison de biens lorsque l’examen qualitatif de l’ensemble de l'opération fait apparaître que les éléments de prestation de services précédant et accompagnant la livraison des aliments ne sont pas prédominants.

Die Abgabe frisch zubereiteter Speisen oder Nahrungsmittel zum sofortigen Verzehr an Imbissständen oder -wagen oder in Kinofoyers ist daher eine Lieferung von Gegenständen, wenn eine qualitative Prüfung des gesamten Umsatzes ergibt, dass die Dienstleistungselemente, die der Lieferung der Nahrungsmittel voraus- und mit ihr einhergehen, nicht überwiegen.


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Or, s'agissant des activités concernées par les affaires C-497/09, C-499/07 et C-501/09, à savoir la vente, dans des véhicules, des stands de restauration ou dans des foyers de cinémas, d'aliments prêts à être immédiatement consommés chauds, la Cour observe que l'élément prédominant est celui d'une livraison de biens, puisque l'activité est constituée par la livraison de plats ou d’aliments prêts à la consommation immédiate, leur préparation, sommaire et standardisée, étant intrinsèquement liée à ceux-ci.

Bei den fraglichen Tätigkeiten in den Rechtssachen C-497/09, C-499/07 und C-501/09, also dem Verkauf von Nahrungsmitteln an Imbisswagen und -ständen oder in Kinos zum sofortigen warmen Verzehr, sieht der Gerichtshof die Lieferung eines Gegenstands als das dominierende Element an, da es sich hier um die Lieferung von Speisen oder Mahlzeiten zum sofortigen Verzehr handelt, denen die einfache, standardisierte Zubereitung wesenseigen ist.


26. La protection devrait être assurée dans tous les lieux de travail intérieurs ou clos, y compris les véhicules à moteur utilisés comme lieux de travail (par exemple les taxis, les ambulances et les véhicules de livraison).

26. Schutzmaßnahmen sollten für alle Arbeitsplätze in Innenräumen oder in geschlossenen Räumen sowie für Fahrzeuge, die als Arbeitsplatz dienen (z. B. Taxis, Krankenwagen oder Lieferwagen), gelten.


La Commission encouragera l'échange d'expérience entre représentants de zones urbaines, afin de contribuer à la constitution d'une série de recommandations, meilleures pratiques, indicateurs ou normes pour la logistique des transports urbains, y compris les livraisons de marchandises et les véhicules de livraison.

Die Kommission wird den Erfahrungsaustausch von Vertretern städtischer Gebiete fördern, damit eine Reihe von Empfehlungen, vorbildlichen Verfahrensweisen, Indikatoren oder Normen für die Stadtverkehrslogistik, einschließlich Güterlieferungen und Lieferfahrzeugen, ausgearbeitet werden können.


5 faire fouiller le véhicule de livraison, et.

5 sicherstellen, dass das Lieferfahrzeug durchsucht wird; .


Par ailleurs, le simple fait pour un employé d'utiliser son véhicule dans le cadre des activités de son entreprise ne correspond pas à une livraison du véhicule ou du carburant consommé à l'employeur, seul assujetti au paiement de la TVA.

Dass ein Arbeitnehmer sein Fahrzeug im Rahmen der Tätigkeit seines Unternehmens benutzt, kann außerdem keine Lieferung des Fahrzeugs oder des verbrauchten Kraftstoffs an den allein mehrwertsteuerpflichtigen Arbeitgeber darstellen.


un rationnement des livraisons aux concessionnaires italiens: ainsi, pour la seule année 1995, Audi a refusé de livrer environ 8 000 véhicules à des concessionnaires italiens qui avaient obtenu la confirmation de ces livraisons auprès d'Autogerma;

die Lieferungen an italienische Händler wurden rationiert: allein im Jahr 1995 weigerte sich Audi, rund 8 000 Kraftfahrzeuge zu liefern, die den Händlern von Autogerma zugesagt waren;




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Véhicule de livraison ->

Date index: 2022-02-21
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