Übersetzung für "Extension des conclusions " (Französisch → Deutsch) :

amplification des conclusions | augmentation des conclusions | extension des conclusions

amplification des conclusions | augmentation des conclusions | extension des conclusions

qui découle de la conclusion inverse (ex.: L'exonération des gains en capital réalisés sur la fortune privée, qui ne découle que de la conclusion inverse tirée de l'article 21 AIFD [die nur durch Umkehrschluss aus Art. 21 DBSt hergeleitete Steuerfreiheit], ne doit pas être interprétée de façon extensive. [Archives 55, 206 et RDAF 1988, 193 consid. 3a])

conclusion de l'opération (ex.: Le commerçant de titres doit tenir un registre des négociations. Le registre doit contenir la date de la conclusion de l'opération [Datum des Geschaeftsabschlusses] [art. 21, 2e al., OT]) (-> Les opérations à prime ne sont pas imposables lors de leur conclusion [sind beim Geschaeftsabschluss nicht steuerbar]. [Droit de négociation, Directives 93, ch. 102])

conclusions de la présidence | conclusions de la présidence du Conseil européen

conclusion procédurale | conclusion relative à la procédure

extension | 1) extension (contr. flexion) - 2) immobilisation (par traction)

module d'extension | extension

flexion | flexion (contr. extension)

élastique | compressible | extensible

Par extension, les conclusions de ces audits présentent également un intérêt pour les pays qui bénéficient actuellement de l'ISPA.

Considérant que pour ce qui relève des impacts paysagers depuis le village de Cielle, et plus spécifiquement depuis la rue du Tram, l'arrêté du 12 février 2015 adoptant provisoirement la révision du plan de secteur de Marche-La Roche reprend les conclusions de l'auteur de l'étude d'incidences du plan qui indique que les vues actuelles devraient être progressivement atténuées grâce à la reprise des plantations sur le terril des stériles et que l'extension propremen ...[+++]t dite ne devrait pas être visible depuis ces points compte-tenu de sa localisation dans le vallon du ruisseau de la Carrière;

Considérant que le projet de révision adopté le 8 mai 2014 fait état des conclusions et recommandations émises par l'auteur de l'étude d'incidences; qu'il indique que, les installations étant maintenues à leur emplacement actuel, seuls les tirs de mine dans les zones Nord-est et Sud pourraient libérer des poussières sur les zones habitées le long de la N806; qu'il recommande dès lors - au stade du permis - de mettre en place des mesures visant à réduire ces nuisances telles que « la mise en oeuvre de plantations au ...[+++]Nord de l'extension Nord-est et à l'est de l'extension Sud en vue de limiter les dispersions vers les zones habitées du village d'Aisne » et « préalablement à la mise en oeuvre des extensions, la pose de jauges Owen en vue de proposer les aménagements techniques nécessaires »;

Considérant que dans le cas de la présente révision de plan de secteur, il appartenait dès lors à l'auteur de l'étude d'incidences de plan de réaliser une évaluation à échelle du plan; qu'il juge de ce point de vue que les impacts éventuels sur le milieu naturel présent dans et à proximité des sites ne devraient pas être conséquents grâce notamment à leur bonne représentation dans les milieux protégés à proximité et à la possibilité de les atténuer par des aménagements particuliers (déplacement des espèces protégées autres que celles observées ou la création de zones tampon, etc.); qu'il note un impact plus élevé sur les milieux forestiers présen ...[+++]ts dans l'extension Nord (perte d'une chênaie-charmaie calcicole); qu'il souligne néanmoins l'opportunité que constitue une carrière pour la création de milieux très favorables à différentes espèces; que le projet adopté le 8 mai 2014 résume ses conclusions;