Übersetzung für "cohérence de groupe " (Französisch → Deutsch) :

2. cohérence externe | 3. cohérence de groupe | l. cohérence d'équipe

cohérence d'un sématème | cohérence d'une modulation

système cohérent | système cohérent d'unités

organe de coopération judiciaire et policière (UE) [ groupe ad hoc immigration | groupe de coopération policière et douanière | groupe de Rhodes | groupe directeur II | groupe drogue et criminalité organisée | groupe libre circulation des personnes | groupe TREVI ]

groupe socio-culturel [ groupe socioculturel ]

représentant de groupe de pression | représentante de groupe d'intérêt | représentant de groupe d'intérêt/représentante de groupe d'intérêt | représentante de groupe de pression

groupe politique [ groupe parlementaire ]

Afin d'améliorer la transparence et la cohérence des activités «Éducation et formation 2020», la Commission — en coopération avec les États membres (y compris le trio des présidences du Conseil) — élaborera un plan de travail évolutif indicatif «Éducation et formation 2020», assorti d'une liste et d'une description claire des principales activités et des occasions d'apprentissage par les pairs prévues pour les réunions informelles des hauts fonctionnaires, à savoir celles des directeurs généraux de l'enseignement scolaire, de l'enseignement et de la formation professionnels et de l'enseignement supérieur («réunions des D ...[+++]G») et du groupe de haut niveau dans le domaine de l'éducation et de la formation, des groupes de travail «Éducation et formation 2020», du groupe consultatif CEC et du groupe permanent sur les indicateurs et les critères de référence.

Afin de garantir la cohérence scientifique et l’efficacité du système, il convient que l’Agence assure la coordination entre le comité des thérapies innovantes et ses autres comités, groupes consultatifs et groupes de travail, notamment le comité des médicaments à usage humain, le comité des médicaments orphelins et le groupe «avis scientifique».

Selon l'exposé des motifs du projet de décret du 29 mars 2013 : « Les instruments de contrôle de la qualité de l'habitat en Région flamande sont actuellement ancrés dans deux décrets : le Code flamand du logement (décret du 15 juillet 1997 contenant le Code flamand du Logement) et le décret sur les chambres et chambres d'étudiants (décret du 4 février 1997 portant les normes de qualité et de sécurité pour chambres et chambres d'étudiants ). Le Code flamand du logement fixe les conditions minimales de sécurité, de salubrité et de qualité de l'habitat en ce qui concerne les habitations, tandis que le décret du 4 février 1997 impose des conditions spécifiques en ce qui concerne les chambres. De ce fait, la réglementation relative à la qualité ...[+++]du logement manque de transparence pour les communes, les bailleurs et les occupants et limite la cohérence de ces instruments. La note de politique du logement 2009-2014 (cf. point 6.3.2, p. 47) souligne l'importance d'une réglementation transparente et claire et suggère de tendre vers une ' cohérence légale '. Pour optimiser le contrôle de la qualité du logement en Flandre, il est dès lors proposé d'intégrer le décret du 4 février 1997 dans le Code flamand du logement. A cette fin, le titre III (' contrôle de qualité ') du Code flamand du logement est en grande partie retravaillé. L'exercice d'intégration exige avant tout un choix clair quant à la manière de concevoir les normes décrétales. En ce qui concerne les chambres, les normes minimales sont en effet précisées actuellement dans le texte même du décret, alors que le Code flamand du logement n'expose que les grandes lignes en la matière et laisse au Gouvernement flamand le soin de préciser concrètement ces normes. Dans le projet, il est proposé de conserver l'approche adoptée dans le Code flamand du logement. Il suffit que le législateur expose le cadre et donc les grandes lignes. Le Gouvernement flamand veille ensuite au contenu concret, évidemment dans les limites fixées ...

À cet égard, la Commission européenne devrait être habilitée à demander à l’Autorité de contribuer à l’évaluation visée à l’article 242 de la directive 2009/138/CE, en particulier pour ce qui concerne la coopération des autorités de surveillance au sein des collèges d’autorités de surveillance, et le bon fonctionnement de ces collèges, les pratiques de surveillance pour le recours aux exigences de capital supplémentaire, l’évaluation des avantages d’un renforcement de la surveillance de groupe et de la gestion du capital au sein d’un groupe d’entreprises d’assurance ou de réassurance, y compris d’éventuelles mesures en vue de renforcer u ...[+++]ne bonne gestion transfrontalière des groupes d’assurance, notamment leur gestion des risques et des actifs, et également à faire rapport sur les évolutions et les avancées en ce qui concerne un ensemble coordonné de dispositifs nationaux de gestion des crises, et notamment sur la nécessité de mettre en place un système de mécanismes de financement cohérents et fiables, assortis d’instruments de financement appropriés.