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+adv.++éventuellement.html style='color:white; text-decoration: none;'>> adv. éventuellement
Acceptable
Admissible
Art. 67 LP
Au besoin
Au pis aller
Calculable
Cancérigène
Cancérogène
Convenable
Corps qui peut être décomposé en ions
Cytostatique
Discernable
Dont on peut mesurer l'étendue
Dont on peut mesurer la portée
Exigible
Justifié
Le cas échéant
Par hasard
Peut-être
Possible dans la mesure du raisonnable
Prévisible
Qu'on est en droit d'attendre
Qu'on peut prévoir
Que l'on peut envisager
Que l'on peut raisonnablement demander
Que l'on peut raisonnablement exiger
Qui peut provoquer un cancer
Qui peut se produire
Qui peut être exigé
RSh3
Raisonnable
Si jamais
Supportable
Tolérable
Tout au plus
à la rigueur
à portée de la vue
à quoi on est censé se soumettre
électrolyte

Übersetzung für "peut-être " (Französisch → Deutsch) :

TERMINOLOGIE
raisonnable | convenable | acceptable | que l'on peut raisonnablement demander | que l'on peut raisonnablement exiger | qui peut être exigé | qu'il est possible, normal d'exiger | exigible | qu'on est en droit d'attendre | qu'on est censé faire, etc. | à quoi on est censé se soumettre | supportable | tolérable | admissible | justifié (p.ex. demande) | possible dans la mesure du raisonnable

Zumutbar


> adv.: éventuellement | au besoin | à la rigueur | au pis aller | tout au plus | peut-être | le cas échéant | si jamais | s'il y a lieu (ex.: La réquisition de poursuite énonce le nom et le domicile du créancier et, s'il y a lieu, de son mandataire [art. 67 LP]) | par hasard | qui peut se produire | que l'on peut envisager | à prévoir (-> référence des entrées ci-devant: Fichier français)

Allfaellig


prévisible | qu'on peut prévoir | calculable | discernable | dont on peut mesurer l'étendue | dont on peut mesurer la portée | à portée de la vue

Absehbar


le contact avec les vapeurs peut provoquer des brûlures de la peau et des yeux; le contact avec le gaz liquide peut causer des engelures | RSh3 [Abbr.]

Kontakt mit Dämpfen verursacht Verätzungen an Haut und Augen und Kontakt mit der Flüssigkeit verursacht Erfrierungen. | RSh 3 [Abbr.]


La couleur de cette reproduction peut ne pas correspondre exactement à la couleur de l'original. La détection de faux documents ne peut donc se faire sur la seule base de la couleur.

Die Farbe dieser Reproduktion stimmt unter Umständen nicht genau mit der Farbe des Originals überein. Bei der Erkennung gefälschter Dokumente darf daher nicht nur von der Farbgestaltung ausgegangen werden.


Peut devenir facilement inflammable en cours d’utilisation. Peut devenir inflammable en cours d’utilisation.

Kann bei Verwendung leicht entzündbar werden. Kann bei Verwendung entzündbar werden.


électrolyte | corps qui peut être décomposé en ions

Elektrolyt | den elektr. Strom leitende und sich durch ihn zersetzen


cancérigène | cancérogène | qui peut provoquer un cancer

karzinogen | krebserzeugend


cytostatique (a et sm) | (substance) qui peut bloquer la division cellulaire

Zytostatikum | Stoffe | die das Zellwachstum | insbes. die Zellteilung
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Etant donné que la saisine de la Commission d'appel, eu égard à l'effet dévolutif de l'appel, est limitée aux décisions attaquées de la Commission de discipline et que l'appel du réviseur d'entreprises concerné peut en principe uniquement porter sur ses propres intérêts et ne peut lui causer aucun préjudice, il est souhaitable que le Conseil, qui défend l'intérêt général, puisse le cas échéant d'abord prendre connaissance de l'étendue de l'appel du réviseur d'entreprises concerné, qui peut en limiter la portée, afin de pouvoir déterminer ensuite s'il y a lieu de soumettre à nouveau l'ensemble de l'action disciplinaire à l'appréciation de la Commission d'appel.

Da die Anrufung des Berufungsausschusses angesichts der Devolutivwirkung der Berufung auf die angefochtenen Verfügungen des Beschlusses des Disziplinarausschusses begrenzt ist und die Berufung des betreffenden Betriebsrevisors sich grundsätzlich nur auf dessen eigene Interessen beziehen und ihm keinen Nachteil zufügen kann, ist es angebracht, dass der Rat, der das Allgemeininteresse verteidigt, in der Lage ist, gegebenenfalls zuerst vom Umfang der Berufung des betreffenden Betriebsrevisors, deren Tragweite begrenzt werden kann, Kenntnis zu nehmen, um anschließend beurteilen zu können, ob ein Anlass besteht, die gesamte disziplinarrechtliche Verfolgung erneut dem Berufungsausschuss zur Beurteilung zu unterbreiten.


A cette fin, le service : 1° participe aux audits de surveillance et d'extension d'accréditation organisés par l'organisme d'accréditation lié à l'organisme certificateur; 2° fait partie du Comité consultatif de certification de l'organisme certificateur à titre d'observateur; 3° peut effectuer un audit administratif visant à vérifier la bonne application de la norme ISO/CEI 17065, de manière générale ou pour un cahier des charges donné; 4° peut accompagner un auditeur technique sur le terrain pour vérifier ses aptitudes et la manière dont sont réalisées les inspections; 5° peut effectuer de sa propre initiative des inspections auprès des opérateurs sous certification.

Zu diesem Zweck: 1° nimmt sie an den von der für die bescheinigende Stelle zuständigen Akkreditierungsstelle organisierten Überwachungsaudits und Audits zur Ausdehnung der Akkreditierung teil; 2° ist sie Mitglied des Beratenden Ausschusses für die Zertifizierung der bescheinigenden Stelle als Beobachter; 3° kann sie ein Verwaltungsaudit durchführen, um die ordnungsgemäße Anwendung der Norm ISO/IEC 17065 allgemein oder für ein bestimmtes Lastenheft zu prüfen; 4° kann sie vor Ort einen technischen Auditor begleiten, um seine Fähigkeiten sowie die Art und Weise, auf die die Inspektionen durchgeführt werden, zu überprüfen; 5° kann sie auf eigene Initiative Inspektionen bei den zertifizierten Betreibern durchführen.


souligne que si les prix de détail de l'électricité en Europe pour les petites et moyennes entreprises industrielles et commerciales et les consommateurs privés restent relativement élevés dans de nombreux États membres, l'investissement dans l'efficacité énergétique peut stimuler la compétitivité des entreprises européennes et réduire la facture énergétique des consommateurs privés; souligne néanmoins que, dans l’Union, la facture d’électricité est composé en moyenne d’un tiers de taxes et de prélèvements indirects de l’État pour les particuliers, de sorte que, lorsqu'ils sont appliqués en tant qu’éléments fixes sur les factures, il peut être difficile pour les consommateurs de ressentir les avantages découlant de la réalisation d’économi ...[+++]

stellt fest, dass, zwar die Endkundenstrompreise in Europa für kleine und mittlere industrielle und gewerbliche Kunden und private Verbraucher in vielen Mitgliedstaaten relativ hoch sind, Investitionen in die Energieeffizienz die Wettbewerbsfähigkeit der europäischen Unternehmen allerdings fördern und die Energiekosten für private Verbraucher senken können; hebt jedoch hervor, dass sich die Stromrechnung in der EU im Schnitt zu einem Drittel aus indirekten, staatlich induzierten Steuern und Abgaben für private Haushalte zusammensetzt, die — sofern es sich um feste Rechnungsbestandteile handelt — den Verbrauchern Schwierigkeiten bereiten können, sich die Vorteile des Energiesparens zu Nutzen zu machen, und zudem zur Energiearmut beitragen; ...[+++]


Toute personne lésée peut obtenir du Fonds la réparation des dommages causés par un véhicule automoteur : 1°) lorsque l'entreprise d'assurances est déclarée en faillite; 2°) lorsque l'entreprise d'assurances débitrice des indemnités, ayant renoncé à l'agrément en Belgique ou y ayant fait l'objet d'une mesure de révocation ou d'une décision d'interdiction d'activité en application de l'article 71, § 1, alinéa 3 et § 2, de la loi du 9 juillet 1975 relative au contrôle des entreprises d'assurances, est en défaut d'exécuter ses obligations; 3°) lorsqu'aucune entreprise d'assurances n'est obligée à ladite réparation en raison d'un cas fortuit exonérant le conducteur du véhicule qui a causé l'accident; 4°) lorsque, en cas de vol, de violence o ...[+++]

Geschädigte können vom Fonds Schadenersatz erhalten für den durch Kraftfahrzeuge verursachten Schaden, wenn: 1. das betreffende Versicherungsunternehmen ein Konkursverfahren eröffnet hat, 2. der Schadenersatz von einem Versicherungsunternehmen geschuldet wird, das nach Verzicht auf die Zulassung in Belgien oder deren Entzug oder nach auferlegtem Betriebsverbot in Anwendung von Artikel 71 § 1 Absatz 3 und § 2 des Gesetzes vom 9. Juli 1975 über die Kontrolle der Versicherungsunternehmen seinen Verpflichtungen nicht nachkommt, 3. kein Versicherungsunternehmen zu vorerwähntem Schadenersatz verpflichtet ist, weil der Fahrer des Fahrzeugs, das den Unfall verursachte, aufgrund eines zufälligen Ereignisses befreit ist, 4. im Fall von Diebstahl, Ge ...[+++]


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Article 1. A l'article 229bis de l'arrêté du Gouvernement wallon du 18 décembre 2003 portant le Code de la Fonction publique wallonne, inséré par l'arrêté du Gouvernement wallon du 30 avril 2014, les modifications suivantes sont apportées : 1° à l'alinéa 1, les mots ", après avis du directeur général concerné," sont insérés entre les mots "peut-être autorisé" et "par le secrétaire général"; 2° à l'alinéa 2, les mots "d'un fonctionnaire général soumis au régime des mandats peut être autorisé par le Gouvernement, sur demande du mandataire" sont remplacés par les mots "d'un agent du rang A1 ou A2, peut, à sa demande, être autorisé par le ...[+++]

Artikel 1 - Artikel 229bis des Erlasses der Wallonischen Regierung vom 18. Dezember 2003 zur Festlegung des Kodex des wallonischen öffentlichen Dienstes, eingefügt durch den Erlass der Wallonischen Regierung vom 30. April 2014, wird wie folgt abgeändert: 1° in Absatz 1 wird zwischen den Wortlaut "durch den Generalsekretär" und den Wortlaut "erlaubt werden" der Wortlaut "nach Gutachten des zuständigen Generaldirektors" eingefügt; 2° in Absatz 2 wird der Wortlaut "eines der Regelung der Mandate unterliegenden Generalbeamten kann auf Antrag des Mandatträgers nach den unter Absatz 1 beschriebenen Bedingungen durch die Regierung erlaubt we ...[+++]


Moerman, E. Derycke et F. Daoût, assistée du greffier F. Meersschaut, présidée par le juge A. Alen, après en avoir délibéré, rend l'arrêt suivant : I. Objet de la question préjudicielle et procédure Par arrêt du 9 février 2015 en cause de la SA « SNCB Logistics » contre Tom Proost, dont l'expédition est parvenue au greffe de la Cour le 11 février 2015, la Cour du travail d'Anvers a posé la question préjudicielle suivante : « L'article 82, § 3, de la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail, dans la version applicable au 27 décembre 2012 et interprété en ce sens que le délai de préavis d'un employé supérieur ne peut être fixé par une convention collective de travail, combiné avec l'article 59 de cette loi et avec l'article 5 d ...[+++]

Moerman, E. Derycke und F. Daoût, unter Assistenz des Kanzlers F. Meersschaut, unter dem Vorsitz des Präsidenten Richters A. Alen, erlässt nach Beratung folgenden Entscheid: I. Gegenstand der Vorabentscheidungsfrage und Verfahren In seinem Entscheid vom 9. Februar 2015 in Sachen der « NMBS Logistics » AG gegen Tom Proost, dessen Ausfertigung am 11. Februar 2015 in der Kanzlei des Gerichtshofes eingegangen ist, hat der Arbeitsgerichtshof Antwerpen folgende Vorabentscheidungsfrage gestellt: « Verstößt Artikel 82 § 3 des Gesetzes vom 3. Juli 1978 über die Arbeitsverträge in der am 27. Dezember 2012 anwendbaren Fassung, dahin ausgelegt, dass die Kündigungsfrist eines höheren Angestellten nicht mittels eines kollektiven Arbeitsabkommens fes ...[+++]


[12] Aux termes de la mesure de transposition néerlandaise: «il y a toujours des motifs raisonnables si un suspect déclare faire l'objet d'une procédure pénale parallèle dans un autre État membre; s'il ressort d'une demande d'entraide judiciaire émanant d'une autorité compétente d'un autre État membre qu'une telle procédure peut être en cours; si des autorités policières ou judiciaires communiquent des informations dont il peut être déduit qu'une procédure pénale parallèle peut être en cours; ou s'il ressort d'une enquête pénale néerlandaise qu'une procédure pénale parallèle peut être en cours».

[12] Gemäß der Umsetzungsmaßnahme von NL besteht ein „hinreichender Grund immer, wenn ein Verdächtiger angibt, dass in einem anderen Mitgliedstaat ein Verfahren gegen ihn geführt wird, wenn aus einem Rechtshilfeersuchen der zuständigen Behörde eines anderen Mitgliedstaats hervorgeht, dass ein solches Verfahren geführt wird, wenn die Polizei- oder Justizbehörden Informationen übermitteln, aufgrund deren angenommen werden kann, dass ein paralleles Strafverfahren geführt wird oder wenn aus niederländischen strafrechtlichen Ermittlungen hervorgeht, dass ein paralleles Verfahren geführt wird.“


En droit français, aux termes de l'article 41-2 du code de procédure pénale, le Procureur de la République, tant que l'action publique n'a pas été mise en mouvement, peut proposer une composition pénale à une personne majeure qui reconnaît avoir commis un ou plusieurs délits punis au maximum de trois ans d'emprisonnement, qui consiste en une ou plusieurs des mesures suivantes : 1) verser une « amende de composition » au Trésor public qui ne peut excéder ni 3750 euros ni la moitié du maximum de l'amende encourue; 2) se dessaisir au profit de l'État de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ou qui en est le produit; 3) remettre au greffe du tribunal de grande instance son permis de conduire, pour une période maximal ...[+++]

Nach französischem Recht kann der Staatsanwalt, solange er nicht Anklage erhoben hat, gemäß Artikel 41-2 StPO einem Volljährigen, der eine oder mehrere Straftaten, die mit einer Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren bedroht sind, eingestanden hat, einen Vergleich (,composition pénale") vorschlagen, der wie folgt ausgestaltet sein kann: 1. Zahlung einer Vergleichsstrafe (,amende de composition") an die Staatskasse, deren Betrag 3750 EUR bzw. die Hälfte des Hoechstbetrags der verwirkten Geldstrafe nicht überschreiten darf; 2. Herausgabe der Sache, mit der die Straftat begangen wurde oder die dazu bestimmt war, oder des Erlöses der Straftat an den Staat; 3. Abgabe der Fahrerlaubnis bei der Geschäftsstelle des Tribunal de grande instance für höc ...[+++]


d) Les pièces de plastique de plus de 25 grammes ne doivent pas contenir de substances retardatrices de flammes ou de préparations à base de substances auxquelles s'appliquent ou peuvent s'appliquer les expressions liées au niveau de risque R45 ("Peut provoquer le cancer"), R46 ("Peut provoquer des altérations génétiques héréditaires"), R50 ("Très toxique pour les organismes aquatiques"), R51 ("Toxique pour les organismes aquatiques"), R52 ("Nocif pour les organismes aquatiques"), R53 ("Peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique"), R60 ("Peut altérer la fertilité") ou R61 ("Risque pendant la grossesse d'effets néfastes pour l'enfant"), ou encore une combinaison de plusieurs de ces phrases de risque, telle ...[+++]

d) Kunststoffteile von mehr als 25 g Gewicht dürfen keine Flammschutzmittel oder Zubereitungen mit Stoffen enthalten, denen eine oder mehrere der folgenden in der Richtlinie 67/548/EWG des Rates vom 27. Juni 1967 zur Angleichung der Rechts- und Verwaltungsvorschriften für die Einstufung, Verpackung und Kennzeichnung gefährlicher Stoffe(2) und ihren späteren Änderungen aufgeführten Gefahrenkennzeichnungen (R-Sätze) zugeordnet wurde oder zugeordnet werden kann: R45 (kann Krebs erzeugen), R46 (kann das Erbgut schädigen), R50 (sehr giftig für Wasserorganismen), R51 (giftig für Wasserorganismen), R52 (schädlich für Wasserorganismen), R53 (kann in Gewässern langfristige schädliche Wirkungen haben), R60 (kann die Fortpflanzungsfähigkeit beeinträc ...[+++]


d) Les pièces de plastique de plus de 25 grammes ne doivent pas contenir de substances retardatrices de flammes ou de préparations à base de substances auxquelles s'appliquent ou peuvent s'appliquer les phrases de risques R45 (Peut provoquer le cancer), R46 (Peut provoquer des altérations génétiques héréditaires), R50 (Très toxique pour les organismes aquatiques), R51 (Toxique pour les organismes aquatiques), R52 (Nocif pour les organismes aquatiques), R53 (Peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique), R60 (Peut altérer la fertilité) ou R61 (Risque pendant la grossesse d'effets néfastes pour l'enfant), ou encore une combinaison de plusieurs de ces phrases de risque, telles qu'elles sont définies dans la di ...[+++]

d) Kunststoffteile von mehr als 25 g Gewicht dürfen keine Flammschutzmittel oder Zubereitungen mit Stoffen enthalten, denen eine (oder in Kombination) der folgenden in der Richtlinie 67/548/EWG(2) des Rates, zuletzt geändert durch die Richtlinie 98/98/EWG(3) der Kommission, aufgeführten Gefahrenkennzeichnungen (R-Sätze) zugeordnet wurde oder zugeordnet werden kann: R45 (kann Krebs erzeugen), R46 (kann das Erbgut schädigen), R50 (sehr giftig für Wasserorganismen), R51 (giftig für Wasserorganismen), R52 (schädlich für Wasserorganismen), R53 (kann in Gewässern langfristige schädliche Wirkungen haben), R60 (kann die Fortpflanzungsfähigkeit beeinträchtigen), und R61 (kann das Kind im Mutterleib schädigen).




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peut-être ->

Date index: 2021-04-09
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