Übersetzung für "durée de parcours " (Französisch → Deutsch) :

durée de parcours | temps de passage

durée du parcours total à pied

temps de parcours brut (1) | temps de parcours (2) | temps de déplacement (3) | durée des déplacements (4)

temps de parcours net (1) | durée du trajet (2)

durée limitée | durée déterminée | validité limitée | validité déterminée | x à durée limitée | x à durée déterminée | durée de validité limitée | durée de validité déterminée | caractère temporaire | délai de x

estimer la durée de travail | évaluer la durée du travail | évaluer la durée de travail | jauger la durée de travail

durée de la conduite [ temps de conduite ]

régler la durée d’un cycle de presse

établir le déroulement d’un traitement de longue durée pour des troubles du système glandulaire

3° au paragraphe 2, il est inséré un 5° rédigé comme suit : « 5° lorsqu'elles se déroulent complètement sur la voie publique, pour autant qu'elles ne respectent pas la législation en vigueur en matière de Code de la route et pour autant qu'elles se déroulent dans une zone qui produit des eaux minérales naturelles et eaux de sources, les activités de sports moteurs de véhicules automobiles mus par un moteur à combustion interne, y compris les prototypes et les véhicules à usage exclusivement récréatif, respectent, sans préjudice des autres dispositions de protection que peuvent adopter les communes, les conditions suivantes : - aucune alternative dans un rayon de 1 000 m sur le territoire de la commune concernée, présentant un impact environ ...[+++]nemental moindre et permettant d'assurer la sécurité humaine n'est possible au parcours utilisé dans la zone de prévention éloignée dans le cadre des activités et, en tout état de cause, le parcours ne peut passer à moins de 10 m d'une bordure de zone de prévention rapprochée; - les zones de stationnement dédiés aux véhicules utilisés dans le cadre de l'activité de sports moteurs et les zones présentant un risque direct et indirect pour l'environnement, situées en dehors du parcours utilisés par l'épreuve, sont pourvues d'un dispositif de collecte des liquides pendant toute la durée des activités; - durant toute la durée des activités en zone de prévention éloignée, une équipe d'interventions compétente reste disponible en permanence pour procéder à l'excavation des terres contaminées par un accident, le cas échéant, au pompage des liquides déversés et à toutes autres mesures rendues nécessaires pour protéger le captage suite à l'accident.

1. Si le rapport d'évaluation à mi-parcours fait apparaître qu'une ou plusieurs des priorités thématiques ne peuvent être mises en œuvre et réalisées conformément aux objectifs du programme et pendant la durée de celui-ci, la Commission est habilitée à adopter, au plus tard le 31 août 2017, des actes délégués en conformité avec l'article 18 afin de retirer la ou les priorités thématiques concernées de l'annexe I. Un seul acte délégué supprimant une ou plusieurs des priorités thématiques peut entrer en vigueur en vertu de l'article 18 ...[+++] pendant toute la durée du programme.

L'introduction d'une durée réduite de la délégation de pouvoir lors de l'évaluation à mi-parcours des instruments imposerait à la Commission de présenter une proposition législative à mi-parcours pour prolonger la durée des actes délégués, en permettant ainsi au Parlement et au Conseil de déposer, le cas échéant, des amendements destinés à améliorer le fonctionnement de ces instruments.

Dans le contexte du réexamen/de la révision à mi-parcours du cadre financier, le Parlement européen, le Conseil et la Commission conviennent d'examiner conjointement, avant que la Commission ne présente ses propositions, la durée la plus appropriée pour le cadre financier suivant, en vue de trouver un juste équilibre entre la durée des mandats respectifs des membres du Parlement européen et de la Commission européenne, et la nécessité d'assurer la stabilité des cycles de programmation et la prévisibilité des investissements.